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125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1884, 1903

    Cote

    EDEPOT215/122

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  5. Résultat n°5
    Réclamations.

    1 media

    Réclamations.

    Date

    1936-1976

    Cote

    EDEPOT215/121

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Réclamations.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  6. Résultat n°6
    1976-1979

    1 media

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    EDEPOT215/120

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Comptes particuliers des membres.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  7. Résultat n°7
    1971-1973

    1 media

    1971-1973

    Date

    1971-1973

    Cote

    EDEPOT215/119

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Comptes particuliers des membres.
    • 1971-1973

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  8. Résultat n°8
    1969-1971, 1986-1987

    1 media

    1969-1971, 1986-1987

    Date

    1969-1987

    Cote

    EDEPOT215/118

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Comptes particuliers des membres.
    • 1969-1971, 1986-1987

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  9. Résultat n°9
    Souscription.

    1 media

    Souscription.

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT215/117

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Membres.
    • Souscription.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Assemblée générales.

    1 media

    Assemblée générales.

    Date

    1925-1990

    Cote

    EDEPOT215/116

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Assemblée générales.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  11. Résultat n°11
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1925-1990

    Cote

    EDEPOT215/115

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Société coopérative de distillation.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Associations.

    1 media

    Associations.

    Date

    1865-1971

    Cote

    EDEPOT215/114

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Associations.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Centre postscolaire agricole.

    1 media

    Centre postscolaire agricole.

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEPOT215/113

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Instruction publique.
    • Centre postscolaire agricole.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  14. Résultat n°14
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1854-1972

    Cote

    EDEPOT215/112

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Matériel.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Élèves.

    1 media

    Élèves.

    Date

    1852-1889

    Cote

    EDEPOT215/111

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Élèves.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1851-1963

    Cote

    EDEPOT215/110

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  17. Résultat n°17
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1899-1947

    Cote

    EDEPOT215/109

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Assistance et prévoyance.
    • Prévoyance contre la mortalité du bétail.
    • Finances.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  18. Résultat n°18
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1899-1960

    Cote

    EDEPOT215/108

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Assistance et prévoyance.
    • Prévoyance contre la mortalité du bétail.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Soins médicaux aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins médicaux aux victimes de guerre.

    Date

    1921-1935

    Cote

    EDEPOT215/107

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Œuvres charitables.

    1 media

    Œuvres charitables.

    Date

    1840-1935

    Cote

    EDEPOT215/106

    • Contexte : EDEPOT215 - Commune de Saint-Julien

    • Assistance et prévoyance.
    • Œuvres charitables.

    Producteur :

    Saint-Julien (Rhône).