Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 16
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 16
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 11
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    2 lots 2 medias

    Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Date

    16 frimaire an II+30 messidor an III

    Cote

    2Q411

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    2Q404

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des fabriques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

    Date

    an XI

    Cote

    2Q402

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q406

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Correspondance diverse du receveur relative aux biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse du receveur relative aux biens nationaux.

    Date

    1792-an XIII

    Cote

    2Q414

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Correspondance diverse du receveur relative aux biens...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

    Date

    an XIV-1828

    Cote

    2Q408

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Biens des émigrés.

    Date

    1799

    Cote

    2Q410

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    an II

    Cote

    2Q52

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Biens des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Biens des condamnés.

    Date

    21 prairial an II-12 vendémiaire an VII

    Cote

    2Q412

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Biens des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Domaines nationaux.

    2 lots 2 medias

    Domaines nationaux.

    Date

    1812

    Cote

    2Q413

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Domaines nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q403

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    2 lots 2 medias

    Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Date

    1809

    Cote

    2Q409

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette des revenus.
    • Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Sommier des biens et revenus, des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus, des condamnés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q407

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus, des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q405

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Sommier des rentes dues aux émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des rentes dues aux émigrés.

    Date

    1806

    Cote

    2Q400

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des rentes dues aux émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Sommier général des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier général des rentes.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    2Q401

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier général des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre