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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

16 frimaire an II+30 messidor an III

Cote

2Q411

Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des fabriques.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des fabriques.

Date

an III-an VIII

Cote

2Q404

Résultat n°3
Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

Date

an XI

Cote

2Q402

Résultat n°4
Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

an II-an III

Cote

2Q406

Résultat n°5
Correspondance diverse du receveur relative aux biens nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse du receveur relative aux biens nationaux.

Date

1792-an XIII

Cote

2Q414

Résultat n°6
Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

Date

an XIV-1828

Cote

2Q408

Résultat n°7
Biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Biens des émigrés.

Date

1799

Cote

2Q410

Résultat n°8
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

an II

Cote

2Q52

Résultat n°9
Biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Biens des condamnés.

Date

21 prairial an II-12 vendémiaire an VII

Cote

2Q412

Résultat n°10
Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Domaines nationaux.

Date

1812

Cote

2Q413

Résultat n°11
Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

2 lots 2 medias

Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

Date

1792-an III

Cote

2Q403

Résultat n°12
Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

2 lots 2 medias

Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

Date

1809

Cote

2Q409

Résultat n°13
Sommier des biens et revenus, des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus, des condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q407

Résultat n°14
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Date

1792-an X

Cote

2Q405

Résultat n°15
Sommier des rentes dues aux émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des rentes dues aux émigrés.

Date

1806

Cote

2Q400

Résultat n°16
Sommier général des rentes.

2 lots 2 medias

Sommier général des rentes.

Date

an VIII-an X

Cote

2Q401