Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 16
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 16
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 11
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Cote
2Q411
 Date
16 frimaire an II+30 messidor an III
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des fabriques.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des fabriques.
Cote
2Q404
 Date
an III-an VIII
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE), BRUSSIEU (RHONE, FRANCE), BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), CHEVINAY (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROMANT (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SOUZY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE)--LE FENOYL
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des fabriques.
Résultat n°3
Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.
Cote
2Q402
 Date
an XI
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Enregistrement des obligations pour rachat de rentes.
Résultat n°4
Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais.
Cote
2Q406
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires...
Résultat n°5
Correspondance diverse du receveur relative aux biens nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse du receveur relative aux biens nationaux.
Cote
2Q414
 Date
1792-an XIII
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Correspondance diverse du receveur relative aux biens...
Résultat n°6
Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.
Cote
2Q408
 Date
an XIV-1828
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens nationaux tombés en déchéance.
Résultat n°7
Biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Biens des émigrés.
Cote
2Q410
 Date
1799
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Biens des émigrés.
Résultat n°8
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
2Q52
 Date
an II
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU), MORNANT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°9
Biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Biens des condamnés.
Cote
2Q412
 Date
21 prairial an II-12 vendémiaire an VII
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Biens des condamnés.
Résultat n°10
Domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Domaines nationaux.
Cote
2Q413
 Date
1812
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Domaines nationaux.
Résultat n°11
Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

2 lots 2 medias

Sommier des biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.
Cote
2Q403
 Date
1792-an III
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), BRUSSIEU (RHONE, FRANCE), BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), CHAMBOST-LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), CHEVINAY (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-JULIEN-SUR-BIBOST (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROMANT (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SOUZY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE), CHAZELLES-SUR-LYON (LOIRE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens appartenant aux communautés laïques...
Résultat n°12
Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.

2 lots 2 medias

Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.
Cote
2Q409
 Date
1809
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette des revenus.
  • Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques.
Résultat n°13
Sommier des biens et revenus, des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus, des condamnés.
Cote
2Q407
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus, des condamnés.
Résultat n°14
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q405
 Date
1792-an X
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°15
Sommier des rentes dues aux émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des rentes dues aux émigrés.
Cote
2Q400
 Date
1806
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des rentes dues aux émigrés.
Résultat n°16
Sommier général des rentes.

2 lots 2 medias

Sommier général des rentes.
Cote
2Q401
 Date
an VIII-an X
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier général des rentes.