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161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1895-1908

    Cote

    EDEPOT225/98

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Personnel.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  2. Résultat n°2
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1877-1955

    Cote

    EDEPOT225/102

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  3. Résultat n°3
    1851-1874

    1 media

    1851-1874

    Date

    1851-1874

    Cote

    EDEPOT225/6

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1851-1874

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  4. Résultat n°4
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEPOT225/95

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  5. Résultat n°5
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1837-1963

    Cote

    EDEPOT225/154

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  6. Résultat n°6
    1848-1860

    1 media

    1848-1860

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT225/39

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1848-1860

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  7. Résultat n°7
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT225/109

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  9. Résultat n°9
    Fiches individuelles, permis.

    1 media

    Fiches individuelles, permis.

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEPOT225/79

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Permis de chasse.
    • Fiches individuelles, permis.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  10. Résultat n°10
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT225/76

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  11. Résultat n°11
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1902-1947

    Cote

    EDEPOT225/142

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  12. Résultat n°12
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEPOT225/115

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  13. Résultat n°13
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1896-1945

    Cote

    EDEPOT225/148

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  14. Résultat n°14
    Refugiés.

    1 media

    Refugiés.

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEPOT225/74

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Refugiés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  15. Résultat n°15
    1927-1966

    1 media

    1927-1966

    Date

    1927-1966

    Cote

    EDEPOT225/10

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1927-1966

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  16. Résultat n°16
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1873-1932

    Cote

    EDEPOT225/116

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  17. Résultat n°17
    1848-1860

    1 media

    1848-1860

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT225/19

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1848-1860

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  18. Résultat n°18
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1863-1951

    Cote

    EDEPOT225/90

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  19. Résultat n°19
    1828-1837

    1 media

    1828-1837

    Date

    1828-1837

    Cote

    EDEPOT225/37

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1828-1837

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  20. Résultat n°20
    1891-1924

    1 media

    1891-1924

    Date

    1891-1924

    Cote

    EDEPOT225/124

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits, déclarations.
    • Registres.
    • 1891-1924

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  21. Résultat n°21
    Armes à feu.

    1 media

    Armes à feu.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT225/70

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Armes à feu.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  22. Résultat n°22
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEPOT225/100

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  23. Résultat n°23
    1893-1908

    1 media

    1893-1908

    Date

    1893-1908

    Cote

    EDEPOT225/8

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1893-1908

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  24. Résultat n°24
    Registre à souche.

    1 media

    Registre à souche.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT225/125

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits, déclarations.
    • Registre à souche.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  25. Résultat n°25
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT225/80

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Permis de chasse.
    • Registre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  26. Résultat n°26
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1852-1879

    Cote

    EDEPOT225/155

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Matériel.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  27. Résultat n°27
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT225/12

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  28. Résultat n°28
    Décembre 1916-septembre 1927

    1 media

    Décembre 1916-septembre 1927

    Date

    Décembre 1916-septembre 1927

    Cote

    EDEPOT225/136

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Décembre 1916-septembre 1927

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  29. Résultat n°29

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30
    Arrondissement.

    1 media

    Arrondissement.

    Date

    1852-1931

    Cote

    EDEPOT225/87

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  31. Résultat n°31
    1808-1817

    1 media

    1808-1817

    Date

    1808-1817

    Cote

    EDEPOT225/25

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1808-1817

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  32. Résultat n°32
    Plébiscite.

    1 media

    Plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT225/92

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscite.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  33. Résultat n°33
    1793-1807

    1 media

    1793-1807

    Date

    1793-1807

    Cote

    EDEPOT225/24

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1807

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  34. Résultat n°34
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEPOT225/122

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Indigents.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  35. Résultat n°35
    1891-1900

    1 media

    1891-1900

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEPOT225/23

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1891-1900

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  36. Résultat n°36
    1818-1827

    1 media

    1818-1827

    Date

    1818-1827

    Cote

    EDEPOT225/36

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1818-1827

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  37. Résultat n°37
    1861-1870

    1 media

    1861-1870

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEPOT225/30

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1861-1870

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  38. Résultat n°38
    Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1934-1944

    Cote

    EDEPOT225/117

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  39. Résultat n°39
    7 novembre 1896-6 octobre 1898

    1 media

    7 novembre 1896-6 octobre 1898

    Date

    7 novembre 1896-6 octobre 1898

    Cote

    EDEPOT225/129

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 7 novembre 1896-6 octobre 1898

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  40. Résultat n°40
    1889-août 1891

    1 media

    1889-août 1891

    Date

    1889-août 1891

    Cote

    EDEPOT225/126

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 1889-août 1891

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé