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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT225/80

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Permis de chasse.
    • Registre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  4. Résultat n°4
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1891-1975

    Cote

    EDEPOT225/53

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Cadastre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  5. Résultat n°5
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT225/78

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  6. Résultat n°6
    Fiches individuelles, permis.

    1 media

    Fiches individuelles, permis.

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEPOT225/79

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Permis de chasse.
    • Fiches individuelles, permis.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  7. Résultat n°7
    1960-1970

    1 media

    1960-1970

    Date

    1960-1970

    Cote

    EDEPOT225/11

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1960-1970

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  8. Résultat n°8
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1970

    Cote

    EDEPOT225/94

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  9. Résultat n°9
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1882-1970

    Cote

    EDEPOT225/47

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Agriculture et commerce.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  10. Résultat n°10
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1920-1969

    Cote

    EDEPOT225/93

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  11. Résultat n°11
    1927-1966

    1 media

    1927-1966

    Date

    1927-1966

    Cote

    EDEPOT225/10

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1927-1966

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  12. Résultat n°12
    Registres de déclarations.

    1 media

    Registres de déclarations.

    Date

    1925-1965, s.d.

    Cote

    EDEPOT225/57

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Contributions.
    • Chiens, taxe.
    • Registres de déclarations.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  13. Résultat n°13
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1837-1963

    Cote

    EDEPOT225/154

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  14. Résultat n°14
    Vins.

    1 media

    Vins.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEPOT225/50

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Agriculture et commerce.
    • Viticulture.
    • Vins.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  15. Résultat n°15
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT225/97

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  16. Résultat n°16
    Lait et sucre.

    1 media

    Lait et sucre.

    Date

    1954-1961

    Cote

    EDEPOT225/156

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Lait et sucre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  17. Résultat n°17
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT225/152

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  18. Résultat n°18
    Caisses des écoles.

    1 media

    Caisses des écoles.

    Date

    1882-1960

    Cote

    EDEPOT225/153

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Caisses des écoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  19. Résultat n°19
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1877-1955

    Cote

    EDEPOT225/102

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  20. Résultat n°20
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT225/109

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  21. Résultat n°21
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1857-1955

    Cote

    EDEPOT225/13

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Affaires communales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  22. Résultat n°22
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1880-1952

    Cote

    EDEPOT225/91

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  23. Résultat n°23
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1863-1951

    Cote

    EDEPOT225/90

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  24. Résultat n°24
    Toutes élections.

    1 media

    Toutes élections.

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEPOT225/84

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  25. Résultat n°25
    Cantonales.

    1 media

    Cantonales.

    Date

    1951

    Cote

    EDEPOT225/88

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Cantonales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  26. Résultat n°26
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1871-1951

    Cote

    EDEPOT225/89

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  27. Résultat n°27
    Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    1 media

    Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    Date

    1878-1951

    Cote

    EDEPOT225/85

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  28. Résultat n°28
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEPOT225/95

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  29. Résultat n°29
    27 avril 1941-1948

    1 media

    27 avril 1941-1948

    Date

    27 avril 1941-1948

    Cote

    EDEPOT225/138

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 27 avril 1941-1948

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  30. Résultat n°30
    Novembre 1911-septembre 1916

    1 media

    Novembre 1911-septembre 1916

    Date

    Entre le 1er novembre 1916 et le 30 septembre 1916

    Cote

    EDEPOT225/135

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Novembre 1911-septembre 1916

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  31. Résultat n°31
    Enfants en nourrices.

    1 media

    Enfants en nourrices.

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEPOT225/140

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants en nourrices.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  32. Résultat n°32
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1902-1947

    Cote

    EDEPOT225/142

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  33. Résultat n°33
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEPOT225/108

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  34. Résultat n°34
    Retraites ouvrières et paysanne.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysanne.

    Date

    1911-1926, s.d.

    Cote

    EDEPOT225/151

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysanne.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  35. Résultat n°35
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1854-1912, 1920

    Cote

    EDEPOT225/119

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  36. Résultat n°36
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1877-1947

    Cote

    EDEPOT225/120

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  37. Résultat n°37
    Remise de certificats.

    1 media

    Remise de certificats.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT225/139

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Remise de certificats.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  38. Résultat n°38
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1918, 1931

    Cote

    EDEPOT225/143

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  39. Résultat n°39
    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget et budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget et budgets supplémentaires.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEPOT225/99

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget...

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  40. Résultat n°40
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEPOT225/100

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé