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  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1895-1910

    Cote

    5Q158

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Lait et sucre.

    1 media

    Lait et sucre.

    Date

    1954-1961

    Cote

    EDEPOT225/156

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Lait et sucre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  7. Résultat n°7
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1852-1879

    Cote

    EDEPOT225/155

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Matériel.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  8. Résultat n°8
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1837-1963

    Cote

    EDEPOT225/154

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  9. Résultat n°9
    Caisses des écoles.

    1 media

    Caisses des écoles.

    Date

    1882-1960

    Cote

    EDEPOT225/153

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Caisses des écoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  10. Résultat n°10
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT225/152

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  11. Résultat n°11
    Retraites ouvrières et paysanne.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysanne.

    Date

    1911-1926, s.d.

    Cote

    EDEPOT225/151

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysanne.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  12. Résultat n°12
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1891-1907

    Cote

    EDEPOT225/150

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Invalides du travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  13. Résultat n°13
    Société d’assurances mutuelles.

    1 media

    Société d’assurances mutuelles.

    Date

    1899-1925

    Cote

    EDEPOT225/149

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Société d’assurances mutuelles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  14. Résultat n°14
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1896-1945

    Cote

    EDEPOT225/148

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  15. Résultat n°15
    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEPOT225/147

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  16. Résultat n°16
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1900-1946

    Cote

    EDEPOT225/146

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  17. Résultat n°17
    Carte d’invalidité.

    1 media

    Carte d’invalidité.

    Date

    1922-1946

    Cote

    EDEPOT225/145

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Carte d’invalidité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  18. Résultat n°18
    Soins médicaux aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins médicaux aux victimes de guerre.

    Date

    1918-1943

    Cote

    EDEPOT225/144

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Soins médicaux aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  19. Résultat n°19
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1918, 1931

    Cote

    EDEPOT225/143

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  20. Résultat n°20
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1902-1947

    Cote

    EDEPOT225/142

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  21. Résultat n°21
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1878-1944

    Cote

    EDEPOT225/141

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  22. Résultat n°22
    Enfants en nourrices.

    1 media

    Enfants en nourrices.

    Date

    1931-1948

    Cote

    EDEPOT225/140

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Enfants en nourrices.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  23. Résultat n°23
    Remise de certificats.

    1 media

    Remise de certificats.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT225/139

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Remise de certificats.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  24. Résultat n°24
    27 avril 1941-1948

    1 media

    27 avril 1941-1948

    Date

    27 avril 1941-1948

    Cote

    EDEPOT225/138

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 27 avril 1941-1948

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  25. Résultat n°25
    Octobre 1927-6 avril 1941

    1 media

    Octobre 1927-6 avril 1941

    Date

    Octobre 1927-6 avril 1941

    Cote

    EDEPOT225/137

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Octobre 1927-6 avril 1941

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  26. Résultat n°26
    Décembre 1916-septembre 1927

    1 media

    Décembre 1916-septembre 1927

    Date

    Décembre 1916-septembre 1927

    Cote

    EDEPOT225/136

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Décembre 1916-septembre 1927

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  27. Résultat n°27
    Novembre 1911-septembre 1916

    1 media

    Novembre 1911-septembre 1916

    Date

    Entre le 1er novembre 1916 et le 30 septembre 1916

    Cote

    EDEPOT225/135

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Novembre 1911-septembre 1916

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  28. Résultat n°28
    Octobre 1908-octobre 1911

    1 media

    Octobre 1908-octobre 1911

    Date

    Octobre 1908-octobre 1911

    Cote

    EDEPOT225/134

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Octobre 1908-octobre 1911

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  29. Résultat n°29
    26 octobre 1905- septembre 1908

    1 media

    26 octobre 1905- septembre 1908

    Date

    26 octobre 1905- septembre 1908

    Cote

    EDEPOT225/133

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 26 octobre 1905- septembre 1908

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  30. Résultat n°30
    5 mars 1903-24 octobre 1905

    1 media

    5 mars 1903-24 octobre 1905

    Date

    5 mars 1903-24 octobre 1905

    Cote

    EDEPOT225/132

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 5 mars 1903-24 octobre 1905

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  31. Résultat n°31
    3 octobre 1900-8 mars 1903

    1 media

    3 octobre 1900-8 mars 1903

    Date

    3 octobre 1900-8 mars 1903

    Cote

    EDEPOT225/131

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 3 octobre 1900-8 mars 1903

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  32. Résultat n°32
    31 octobre 1898-2 octobre 1900

    1 media

    31 octobre 1898-2 octobre 1900

    Date

    31 octobre 1898-2 octobre 1900

    Cote

    EDEPOT225/130

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 31 octobre 1898-2 octobre 1900

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  33. Résultat n°33
    7 novembre 1896-6 octobre 1898

    1 media

    7 novembre 1896-6 octobre 1898

    Date

    7 novembre 1896-6 octobre 1898

    Cote

    EDEPOT225/129

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 7 novembre 1896-6 octobre 1898

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  34. Résultat n°34
    Juin 1894-5 novembre 1896

    1 media

    Juin 1894-5 novembre 1896

    Date

    Juin 1894-5 novembre 1896

    Cote

    EDEPOT225/128

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Juin 1894-5 novembre 1896

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  35. Résultat n°35
    Octobre 1891-mai 1894

    1 media

    Octobre 1891-mai 1894

    Date

    Octobre 1891-mai 1894

    Cote

    EDEPOT225/127

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • Octobre 1891-mai 1894

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  36. Résultat n°36
    1889-août 1891

    1 media

    1889-août 1891

    Date

    1889-août 1891

    Cote

    EDEPOT225/126

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclarations.
    • 1889-août 1891

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  37. Résultat n°37
    Registre à souche.

    1 media

    Registre à souche.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT225/125

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits, déclarations.
    • Registre à souche.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  38. Résultat n°38
    1891-1924

    1 media

    1891-1924

    Date

    1891-1924

    Cote

    EDEPOT225/124

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits, déclarations.
    • Registres.
    • 1891-1924

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  39. Résultat n°39
    1881-1914

    1 media

    1881-1914

    Date

    1881-1914

    Cote

    EDEPOT225/123

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.
    • Parents et ayants droits, déclarations.
    • Registres.
    • 1881-1914

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  40. Résultat n°40
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEPOT225/122

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Indigents.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  41. Résultat n°41
    Gestion des biens.

    1 media

    Gestion des biens.

    Date

    1888-1900

    Cote

    EDEPOT225/121

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Gestion des biens.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  42. Résultat n°42
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1877-1947

    Cote

    EDEPOT225/120

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  43. Résultat n°43
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1854-1912, 1920

    Cote

    EDEPOT225/119

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  44. Résultat n°44
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1933-1944

    Cote

    EDEPOT225/118

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  45. Résultat n°45
    Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1934-1944

    Cote

    EDEPOT225/117

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  46. Résultat n°46
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1873-1932

    Cote

    EDEPOT225/116

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  47. Résultat n°47
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEPOT225/115

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  48. Résultat n°48
    Décembre 1924-1940

    1 media

    Décembre 1924-1940

    Date

    Décembre 1924-1940

    Cote

    EDEPOT225/114

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • Décembre 1924-1940

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  49. Résultat n°49
    1902-novembre 1924

    1 media

    1902-novembre 1924

    Date

    1902-novembre 1924

    Cote

    EDEPOT225/113

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1902-novembre 1924

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  50. Résultat n°50
    1866-1901

    1 media

    1866-1901

    Date

    1866-1901

    Cote

    EDEPOT225/112

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1866-1901

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  51. Résultat n°51
    1836-1857

    1 media

    1836-1857

    Date

    1836-1857

    Cote

    EDEPOT225/111

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres des délibérations.
    • 1836-1857

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  52. Résultat n°52
    W.C. publics.

    1 media

    W.C. publics.

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT225/110

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • W.C. publics.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  53. Résultat n°53
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT225/109

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  54. Résultat n°54
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEPOT225/108

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  55. Résultat n°55
    Écoles.

    1 media

    Écoles.

    Date

    1846-1920

    Cote

    EDEPOT225/107

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Édifices communaux.
    • Écoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  56. Résultat n°56
    Édifices religieux.

    1 media

    Édifices religieux.

    Date

    1864-1923

    Cote

    EDEPOT225/106

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Édifices communaux.
    • Édifices religieux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  57. Résultat n°57
    Monument commémoratif.

    1 media

    Monument commémoratif.

    Date

    1921, s.d.

    Cote

    EDEPOT225/105

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Édifices communaux.
    • Monument commémoratif.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  58. Résultat n°58
    Tous bien.

    1 media

    Tous bien.

    Date

    1877-1926

    Cote

    EDEPOT225/104

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Édifices communaux.
    • Tous bien.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  59. Résultat n°59
    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    1 media

    Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEPOT225/103

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptes de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  60. Résultat n°60
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1877-1955

    Cote

    EDEPOT225/102

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  61. Résultat n°61
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1842-1919

    Cote

    EDEPOT225/101

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  62. Résultat n°62
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEPOT225/100

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  63. Résultat n°63
    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget et budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget et budgets supplémentaires.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEPOT225/99

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget...

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  64. Résultat n°64
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1895-1908

    Cote

    EDEPOT225/98

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Personnel.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  65. Résultat n°65
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT225/97

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  66. Résultat n°66
    Conseil de prud’hommes.

    1 media

    Conseil de prud’hommes.

    Date

    1881-1945

    Cote

    EDEPOT225/96

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Conseil de prud’hommes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  67. Résultat n°67
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEPOT225/95

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  68. Résultat n°68
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1970

    Cote

    EDEPOT225/94

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  69. Résultat n°69
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1920-1969

    Cote

    EDEPOT225/93

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  70. Résultat n°70
    Plébiscite.

    1 media

    Plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT225/92

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscite.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  71. Résultat n°71
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1880-1952

    Cote

    EDEPOT225/91

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  72. Résultat n°72
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1863-1951

    Cote

    EDEPOT225/90

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  73. Résultat n°73
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1871-1951

    Cote

    EDEPOT225/89

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  74. Résultat n°74
    Cantonales.

    1 media

    Cantonales.

    Date

    1951

    Cote

    EDEPOT225/88

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Cantonales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  75. Résultat n°75
    Arrondissement.

    1 media

    Arrondissement.

    Date

    1852-1931

    Cote

    EDEPOT225/87

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  76. Résultat n°76
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1834-1935

    Cote

    EDEPOT225/86

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  77. Résultat n°77
    Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    1 media

    Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    Date

    1878-1951

    Cote

    EDEPOT225/85

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Délégués de l’administration pour la révision des listes.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  78. Résultat n°78
    Toutes élections.

    1 media

    Toutes élections.

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEPOT225/84

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  79. Résultat n°79
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1893-1912

    Cote

    EDEPOT225/83

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Hygiène.
    • Établissements classés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  80. Résultat n°80
    Bétail.

    1 media

    Bétail.

    Date

    1901-1918

    Cote

    EDEPOT225/82

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Hygiène.
    • Bétail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé