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  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT225/80

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Permis de chasse.
    • Registre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  4. Résultat n°4
    Cadastre.

    1 media

    Cadastre.

    Date

    1891-1975

    Cote

    EDEPOT225/53

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Cadastre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  5. Résultat n°5
    Organisation générale.

    1 media

    Organisation générale.

    Date

    1940-1974

    Cote

    EDEPOT225/78

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Organisation générale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  6. Résultat n°6
    Fiches individuelles, permis.

    1 media

    Fiches individuelles, permis.

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEPOT225/79

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Police.
    • Chasse.
    • Permis de chasse.
    • Fiches individuelles, permis.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  7. Résultat n°7
    1960-1970

    1 media

    1960-1970

    Date

    1960-1970

    Cote

    EDEPOT225/11

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1960-1970

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  8. Résultat n°8
    Tribunaux des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux des baux ruraux.

    Date

    1948-1970

    Cote

    EDEPOT225/94

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Tribunaux des baux ruraux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  9. Résultat n°9
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1882-1970

    Cote

    EDEPOT225/47

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Agriculture et commerce.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  10. Résultat n°10
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1920-1969

    Cote

    EDEPOT225/93

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  11. Résultat n°11
    1927-1966

    1 media

    1927-1966

    Date

    1927-1966

    Cote

    EDEPOT225/10

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Administration générale.
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1927-1966

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  12. Résultat n°12
    Registres de déclarations.

    1 media

    Registres de déclarations.

    Date

    1925-1965, s.d.

    Cote

    EDEPOT225/57

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Contributions.
    • Chiens, taxe.
    • Registres de déclarations.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  13. Résultat n°13
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1837-1963

    Cote

    EDEPOT225/154

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  14. Résultat n°14
    Vins.

    1 media

    Vins.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEPOT225/50

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Agriculture et commerce.
    • Viticulture.
    • Vins.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  15. Résultat n°15
    Sécurité sociale.

    1 media

    Sécurité sociale.

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEPOT225/97

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Élections.
    • Socioprofessionnelles.
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  16. Résultat n°16
    Lait et sucre.

    1 media

    Lait et sucre.

    Date

    1954-1961

    Cote

    EDEPOT225/156

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Lait et sucre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  17. Résultat n°17
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT225/152

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  18. Résultat n°18
    Caisses des écoles.

    1 media

    Caisses des écoles.

    Date

    1882-1960

    Cote

    EDEPOT225/153

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Caisses des écoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  19. Résultat n°19
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1877-1955

    Cote

    EDEPOT225/102

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  20. Résultat n°20
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1955

    Cote

    EDEPOT225/109

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Voirie et travaux publics.
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé