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161 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.
Cote
6155W66
 Date
1985-2003
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'OINGT (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), SAINT-MAMERT (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...
Résultat n°2

Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.
Cote
4527W215
 Date
1990
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...
Résultat n°3
Registre.

1 media

Registre.
Cote
EDEPOT225/80
 Date
1969-1975
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Police.
  • Chasse.
  • Permis de chasse.
  • Registre.
Résultat n°4
Cadastre.

1 media

Cadastre.
Cote
EDEPOT225/53
 Date
1891-1975
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Cadastre.
Résultat n°5
Organisation générale.

1 media

Organisation générale.
Cote
EDEPOT225/78
 Date
1940-1974
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Police.
  • Chasse.
  • Organisation générale.
Résultat n°6
Fiches individuelles, permis.

1 media

Fiches individuelles, permis.
Cote
EDEPOT225/79
 Date
1945-1970
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Police.
  • Chasse.
  • Permis de chasse.
  • Fiches individuelles, permis.
Résultat n°7
1960-1970

1 media

1960-1970
Cote
EDEPOT225/11
 Date
1960-1970
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Administration générale.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1960-1970
Résultat n°8
Tribunaux des baux ruraux.

1 media

Tribunaux des baux ruraux.
Cote
EDEPOT225/94
 Date
1948-1970
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Tribunaux des baux ruraux.
Résultat n°9
Statistiques agricoles.

1 media

Statistiques agricoles.
Cote
EDEPOT225/47
 Date
1882-1970
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Agriculture et commerce.
  • Statistiques agricoles.
Résultat n°10
Chambre d’agriculture.

1 media

Chambre d’agriculture.
Cote
EDEPOT225/93
 Date
1920-1969
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Chambre d’agriculture.
Résultat n°11
1927-1966

1 media

1927-1966
Cote
EDEPOT225/10
 Date
1927-1966
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Administration générale.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1927-1966
Résultat n°12
Registres de déclarations.

1 media

Registres de déclarations.
Cote
EDEPOT225/57
 Date
1925-1965, s.d.
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Contributions.
  • Chiens, taxe.
  • Registres de déclarations.
Résultat n°13
Instituteurs.

1 media

Instituteurs.
Cote
EDEPOT225/154
 Date
1837-1963
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Instituteurs.
Résultat n°14
Vins.

1 media

Vins.
Cote
EDEPOT225/50
 Date
1937-1963
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Agriculture et commerce.
  • Viticulture.
  • Vins.
Résultat n°15
Sécurité sociale.

1 media

Sécurité sociale.
Cote
EDEPOT225/97
 Date
1947-1962
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Sécurité sociale.
Résultat n°16
Lait et sucre.

1 media

Lait et sucre.
Cote
EDEPOT225/156
 Date
1954-1961
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Lait et sucre.
Résultat n°17
Instruction primaire.

1 media

Instruction primaire.
Cote
EDEPOT225/152
 Date
1860-1961
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Instruction primaire.
Résultat n°18
Caisses des écoles.

1 media

Caisses des écoles.
Cote
EDEPOT225/153
 Date
1882-1960
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Caisses des écoles.
Résultat n°19
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
EDEPOT225/102
 Date
1877-1955
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Finances.
  • Comptabilité.
Résultat n°20
Réseau électrique.

1 media

Réseau électrique.
Cote
EDEPOT225/109
 Date
1955
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Voirie et travaux publics.
  • Réseau électrique.