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  1. Résultat n°1

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1895-1910

    Cote

    5Q158

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Lait et sucre.

    1 media

    Lait et sucre.

    Date

    1954-1961

    Cote

    EDEPOT225/156

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Lait et sucre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  7. Résultat n°7
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1852-1879

    Cote

    EDEPOT225/155

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Matériel.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  8. Résultat n°8
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1837-1963

    Cote

    EDEPOT225/154

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  9. Résultat n°9
    Caisses des écoles.

    1 media

    Caisses des écoles.

    Date

    1882-1960

    Cote

    EDEPOT225/153

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Caisses des écoles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  10. Résultat n°10
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT225/152

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  11. Résultat n°11
    Retraites ouvrières et paysanne.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysanne.

    Date

    1911-1926, s.d.

    Cote

    EDEPOT225/151

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysanne.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  12. Résultat n°12
    Invalides du travail.

    1 media

    Invalides du travail.

    Date

    1891-1907

    Cote

    EDEPOT225/150

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Invalides du travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  13. Résultat n°13
    Société d’assurances mutuelles.

    1 media

    Société d’assurances mutuelles.

    Date

    1899-1925

    Cote

    EDEPOT225/149

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Société d’assurances mutuelles.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  14. Résultat n°14
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1896-1945

    Cote

    EDEPOT225/148

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  15. Résultat n°15
    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEPOT225/147

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  16. Résultat n°16
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1900-1946

    Cote

    EDEPOT225/146

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  17. Résultat n°17
    Carte d’invalidité.

    1 media

    Carte d’invalidité.

    Date

    1922-1946

    Cote

    EDEPOT225/145

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Carte d’invalidité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  18. Résultat n°18
    Soins médicaux aux victimes de guerre.

    1 media

    Soins médicaux aux victimes de guerre.

    Date

    1918-1943

    Cote

    EDEPOT225/144

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Soins médicaux aux victimes de guerre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  19. Résultat n°19
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1918, 1931

    Cote

    EDEPOT225/143

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  20. Résultat n°20
    Assistance aux femmes en couches.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1902-1947

    Cote

    EDEPOT225/142

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé