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161 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.
Cote
6155W66
 Date
1985-2003
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'OINGT (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), SAINT-MAMERT (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...
Résultat n°2

Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.
Cote
4527W215
 Date
1990
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...
Résultat n°3
Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

1 media

Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.
Cote
5Q158
 Date
1895-1910
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-D'OINGT (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), SAINT-MAMERT (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°4
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q456
 Date
16 messidor an II-27 brumaire an III
 Lieu
SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 3e registre.
Résultat n°5
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Cote
2Q425
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE), VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-APOLLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Résultat n°6
Lait et sucre.

1 media

Lait et sucre.
Cote
EDEPOT225/156
 Date
1954-1961
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Lait et sucre.
Résultat n°7
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
EDEPOT225/155
 Date
1852-1879
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Matériel.
Résultat n°8
Instituteurs.

1 media

Instituteurs.
Cote
EDEPOT225/154
 Date
1837-1963
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Instituteurs.
Résultat n°9
Caisses des écoles.

1 media

Caisses des écoles.
Cote
EDEPOT225/153
 Date
1882-1960
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Caisses des écoles.
Résultat n°10
Instruction primaire.

1 media

Instruction primaire.
Cote
EDEPOT225/152
 Date
1860-1961
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Instruction primaire.
Résultat n°11
Retraites ouvrières et paysanne.

1 media

Retraites ouvrières et paysanne.
Cote
EDEPOT225/151
 Date
1911-1926, s.d.
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysanne.
Résultat n°12
Invalides du travail.

1 media

Invalides du travail.
Cote
EDEPOT225/150
 Date
1891-1907
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Invalides du travail.
Résultat n°13
Société d’assurances mutuelles.

1 media

Société d’assurances mutuelles.
Cote
EDEPOT225/149
 Date
1899-1925
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Société d’assurances mutuelles.
Résultat n°14
Aliénés.

1 media

Aliénés.
Cote
EDEPOT225/148
 Date
1896-1945
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Aliénés.
Résultat n°15
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

1 media

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Cote
EDEPOT225/147
 Date
1899-1931
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Résultat n°16
Assistance médicale gratuite.

1 media

Assistance médicale gratuite.
Cote
EDEPOT225/146
 Date
1900-1946
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite.
Résultat n°17
Carte d’invalidité.

1 media

Carte d’invalidité.
Cote
EDEPOT225/145
 Date
1922-1946
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Carte d’invalidité.
Résultat n°18
Soins médicaux aux victimes de guerre.

1 media

Soins médicaux aux victimes de guerre.
Cote
EDEPOT225/144
 Date
1918-1943
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Soins médicaux aux victimes de guerre.
Résultat n°19
Allocations militaires.

1 media

Allocations militaires.
Cote
EDEPOT225/143
 Date
1918, 1931
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Allocations militaires.
Résultat n°20
Assistance aux femmes en couches.

1 media

Assistance aux femmes en couches.
Cote
EDEPOT225/142
 Date
1902-1947
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Assistance aux femmes en couches.