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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Marcel-l'Eclairé.

1 media

Cote
5545W137
Date
2019
Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Marcel-l'Eclairé.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14534, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.
Résultat n°3
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14550, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°4
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Cote
4298W 1-4298W10
Date
1862-2004
Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

Résultat n°5
Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14551, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°6
Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14537, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14546, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition...
Résultat n°8
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14547, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°9
Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14542, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°10
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14536, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14544, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°12
Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14553, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°13
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14535, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°14
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14548, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14540, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°16
Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14555, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°17
Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
14552, 5565W111
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°18
Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14543, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°19
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14539, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°20
Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Cote
14541, 5564W108
Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...