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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Marcel-l'Eclairé.

1 media

Saint-Marcel-l'Eclairé.
Cote
5545W137
 Date
2019
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Marcel-l'Eclairé.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.
Cote
14534, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.
Résultat n°3
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14550, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°4
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.
Cote
4298W 1-4298W10
 Date
1862-2004
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PLAN

  • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.
Résultat n°5
Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14551, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°6
Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.
Cote
14537, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....
Résultat n°7
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14546, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition...
Résultat n°8
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14547, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°9
Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.
Cote
14542, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°10
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.
Cote
14536, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.
Cote
14544, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°12
Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14553, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°13
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.
Cote
14535, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°14
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14548, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.
Cote
14540, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°16
Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14555, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...
Résultat n°17
Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14552, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°18
Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.
Cote
14543, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°19
Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.
Cote
14539, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°20
Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.
Cote
14541, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°21
Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14554, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...
Résultat n°22
Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
14549, 5565W111
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....
Résultat n°23
Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

1 media

Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.
Cote
14538, 5564W108
 Date- Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....
Résultat n°24
Comptes individuels de N à Z Comptes supprimés n° 12-415

1 media

Comptes individuels de N à Z Comptes supprimés n° 12-415
Cote
2961W662
 Date
1934-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Comptes individuels de N à Z Comptes supprimés n° 12-415
Résultat n°25
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à M

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à M
Cote
2961W661
 Date
1934-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°26
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE

1 media

SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Cote
3204W21/9
 Date
1954
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Tarare.
  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
Résultat n°27
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1949
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°28
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1948
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°29
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1947
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°30
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1946
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°31
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1945
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°32
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1944
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°33
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1943
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°34
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1942
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°35
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1941
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18659
 Date
1940
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18658
 Date
1939
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18658
 Date
1938
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18658
 Date
1937
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18658
 Date
1936
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
  • Naissance-Mariage-Décès