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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Marcel-l'Eclairé.

    1 media

    Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    2019

    Cote

    5545W137

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14534, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14550, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    1 media

    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Date

    1862-2004

    Cote

    4298W 1-4298W10

    • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Conservations régionales des monuments historiques (CRMH)

  5. Résultat n°5
    Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14551, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14537, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14546, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1934. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14547, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14542, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14536, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14544, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14553, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14535, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14548, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14540, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14555, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E 2e feuille (ancienne 2e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14552, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14543, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14539, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14541, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14554, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E 1ère feuille (ancienne 1ère feuille). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    14549, 5565W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1934.

    Cote

    14538, 5564W108

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Marcel-l'Eclairé, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille unique (anciennes 1ère et 2e feuilles)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Comptes individuels de N à Z Comptes supprimés n° 12-415

    1 media

    Comptes individuels de N à Z Comptes supprimés n° 12-415

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W662

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Comptes individuels de N à Z Comptes supprimés n° 12-415

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à M

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à M

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W661

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE

    1 media

    SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE

    Date

    1954

    Cote

    3204W21/9

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Tarare.
    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  27. Résultat n°27
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  28. Résultat n°28
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  29. Résultat n°29
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1947

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  30. Résultat n°30
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1946

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  31. Résultat n°31
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1945

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  32. Résultat n°32
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1944

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  33. Résultat n°33
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1943

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  34. Résultat n°34
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1942

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  35. Résultat n°35
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1941

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  36. Résultat n°36
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1940

    Cote

    4E18659

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1939

    Cote

    4E18658

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1938

    Cote

    4E18658

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  39. Résultat n°39
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1937

    Cote

    4E18658

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1936

    Cote

    4E18658

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
    • Naissance-Mariage-Décès