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  1. Résultat n°1
    Journal des recettes et des dépenses.

    1 media

    Journal des recettes et des dépenses.

    Date

    1902-1906

    Cote

    5Q340

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Martin-d'Ainay.
    • Journal des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Registre des fondations à la charge de la fabrique.

    1 media

    Registre des fondations à la charge de la fabrique.

    Date

    1902

    Cote

    5Q335

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Martin-d'Ainay.
    • Registre des fondations à la charge de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Comptes courants avec le Trésor public.

    1 media

    Comptes courants avec le Trésor public.

    Date

    1897-1906

    Cote

    5Q336

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Martin-d'Ainay.
    • Comptes courants avec le Trésor public.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Registre de mandats à souche.

    1 media

    Registre de mandats à souche.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q339

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Martin-d'Ainay.
    • Registre de mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Journal à souche des quittances.

    1 media

    Journal à souche des quittances.

    Date

    1897-1906

    Cote

    5Q337

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Martin-d'Ainay.
    • Journal à souche des quittances.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Livre de quittances à souche.

    1 media

    Livre de quittances à souche.

    Date

    1906

    Cote

    5Q338

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Martin-d'Ainay.
    • Livre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    1 media

    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    Date

    1906-1926

    Cote

    5Q130

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).

    1 media

    Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).

    Date

    1909-1914

    Cote

    5Q94

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossiers d'attribution (classés par dates de décret).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

    1 media

    Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

    Date

    10/03/09

    Cote

    5Q233

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines