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923 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2019

    Cote

    5545W138

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14655, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14662, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14640, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14629, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14644, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section N feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section N feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14639, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section N feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14622, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1816. Mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14665, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section N feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section N feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14638, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section N feuille unique. Feuille dressée en 1816....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section L feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section L feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14632, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section L feuille unique. Feuille dressée en 1816....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14673, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14645, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14672, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14627, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1957. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14656, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section M dite du Villard, feuille n°1. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section M dite du Villard, feuille n°1. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14568, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section M dite du Villard, feuille n°1. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section N dite de la Carrière, feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section N dite de la Carrière, feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14570, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section N dite de la Carrière, feuille unique. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14677, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14649, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééditée pour 1979.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééditée pour 1979.

    Cote

    14642, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééditée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section C dite de Rochefort, levé effectué du 22 au 29 juillet 1953.

    1 media

    Section C dite de Rochefort, levé effectué du 22 au 29 juillet 1953.

    Cote

    14567, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite de Rochefort, levé effectué du 22 au...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section A dite du Thévenon 2e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section A dite du Thévenon 2e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14562, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Thévenon 2e feuille. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A dite du Thévenon 3e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section A dite du Thévenon 3e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14563, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Thévenon 3e feuille. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14674, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14651, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14647, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14620, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1816. Mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section M dite du Villard, feuille n°2. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section M dite du Villard, feuille n°2. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14569, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section M dite du Villard, feuille n°2. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14648, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14669, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section A feuille n°3. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section A feuille n°3. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14624, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Feuille dressée en 1816. Mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14571, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14631, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    14650, 5638W52

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14628, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1816....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14573, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section M feuille n°2. Feuille dressée en 1814. Mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section M feuille n°2. Feuille dressée en 1814. Mise à jour pour 1957.

    Cote

    14636, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section M feuille n°2. Feuille dressée en 1814. Mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1957.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1957.

    Cote

    14657, 5536W109

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1957.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section A dite du Thévenon 4e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    1 media

    Section A dite du Thévenon 4e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

    Cote

    14564, 5541W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Martin-en-Haut.
    • Rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Thévenon 4e feuille. Feuille dressée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre