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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Martin-en-Haut.

1 media

Saint-Martin-en-Haut.
Cote
5545W138
 Date
2019
 Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°2
Section AK. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14655, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°3
Section AN. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14662, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°4
Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14640, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816....
Résultat n°5
Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14629, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1957....
Résultat n°6
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14644, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°7
Section N feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section N feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14639, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section N feuille unique. Feuille révisée pour 1957....
Résultat n°8
Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14622, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1816. Mise...
Résultat n°9
Section AP. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14665, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°10
Section N feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section N feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14638, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section N feuille unique. Feuille dressée en 1816....
Résultat n°11
Section L feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section L feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14632, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section L feuille unique. Feuille dressée en 1816....
Résultat n°12
Section AV. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14673, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°13
Section AC. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14645, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°14
Section AT. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AT. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14672, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°15
Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14627, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1957. Edition...
Résultat n°16
Section AK. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14656, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°17
Section M dite du Villard, feuille n°1. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.

1 media

Section M dite du Villard, feuille n°1. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.
Cote
14568, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section M dite du Villard, feuille n°1. Feuille dressée...
Résultat n°18
Section N dite de la Carrière, feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

1 media

Section N dite de la Carrière, feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.
Cote
14570, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section N dite de la Carrière, feuille unique. Feuille...
Résultat n°19
Section AX. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14677, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°20
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14649, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°21
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééditée pour 1979.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééditée pour 1979.
Cote
14642, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957. Rééditée...
Résultat n°22
Section C dite de Rochefort, levé effectué du 22 au 29 juillet 1953.

1 media

Section C dite de Rochefort, levé effectué du 22 au 29 juillet 1953.
Cote
14567, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite de Rochefort, levé effectué du 22 au...
Résultat n°23
Section A dite du Thévenon 2e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

1 media

Section A dite du Thévenon 2e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.
Cote
14562, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Thévenon 2e feuille. Feuille dressée...
Résultat n°24
Section A dite du Thévenon 3e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

1 media

Section A dite du Thévenon 3e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.
Cote
14563, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Thévenon 3e feuille. Feuille dressée...
Résultat n°25
Section AV. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14674, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°26
Section AH. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14651, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°27
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14647, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°28
Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14620, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1816. Mise...
Résultat n°29
Section M dite du Villard, feuille n°2. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.

1 media

Section M dite du Villard, feuille n°2. Feuille dressée en 1814 mise à jour pour 1957.
Cote
14569, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section M dite du Villard, feuille n°2. Feuille dressée...
Résultat n°30
Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14648, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°31
Section AS. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14669, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°32
Section A feuille n°3. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14624, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Feuille dressée en 1816. Mise...
Résultat n°33
Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

1 media

Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.
Cote
14571, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section O feuille unique. Feuille dressée en 1816 mise...
Résultat n°34
Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14631, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1957....
Résultat n°35
Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à jour pour 1985.
Cote
14650, 5638W52
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1957. Edition à...
Résultat n°36
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section B feuille unique. Feuille dressée en 1816. Mise à jour pour 1957.
Cote
14628, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1816....
Résultat n°37
Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14573, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°38
Section M feuille n°2. Feuille dressée en 1814. Mise à jour pour 1957.

1 media

Section M feuille n°2. Feuille dressée en 1814. Mise à jour pour 1957.
Cote
14636, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section M feuille n°2. Feuille dressée en 1814. Mise...
Résultat n°39
Section AL. Feuille renouvelée pour 1957.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1957.
Cote
14657, 5536W109
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1957.
Résultat n°40
Section A dite du Thévenon 4e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.

1 media

Section A dite du Thévenon 4e feuille. Feuille dressée en 1816 mise à jour pour 1957.
Cote
14564, 5541W31
 Date- Lieu
SAINT-MARTIN-EN-HAUT
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Martin-en-Haut.
  • Rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Thévenon 4e feuille. Feuille dressée...