Saint-Romain-au-Mont-d'Or.
Date
2018-2019
Cote
5545W142
-
Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...
- Saint-Romain-au-Mont-d'Or.
Producteur :
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
2018-2019
5545W142
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
10.2007
INV 69 C 196.1 - INV 69 C 196.2
s.d.
15206, 5541W46
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
15208, 5541W46
Rhône. Direction départementale du cadastre
15218, 5638W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
15220, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15211, 5638W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
15214, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15221, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15222, 5638W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
15219, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15215, 5638W13
Rhône. Direction départementale du cadastre
15217, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
s.d.
15207, 5541W46
Rhône. Direction départementale du cadastre
15210, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15216, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15212, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
15213, 5536W121
Rhône. Direction départementale du cadastre
1969-1974
2979W2142
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1969-1974
2979W2143
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
1949-1960
1Fi143
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1954
3204W9/10
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes
1943-1952
4E18921
1943-1952
4E18921
1943-1952
4E18921
1951
4E19300
1950
4E19300
1949
4E19300
1948
4E19300
1947
4E19300
1946
4E19300
1945
4E19300
1944
4E19300
1943
4E19300
1933-1942
4E18920
1933-1942
4E18920
1942
4E19300
1933-1942
4E18920
1941
4E19300
1940
4E19300
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