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983 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Romain-de-Popey.

1 media

Saint-Romain-de-Popey.
Cote
5545W143
 Date
2018-2019
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Romain-de-Popey.
Résultat n°2
Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

1 media

Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.
Cote
5749W14
 Date
2006
 Lieu
LES OLMES, SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.
Résultat n°3
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15239, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°4
Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.
Cote
15229, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2...
Résultat n°5
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.
Cote
15231, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.
Résultat n°6
Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.
Cote
15235, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°7
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15244, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°8
Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.
Cote
15233, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°9
Section A 2e feuille.

1 media

Section A 2e feuille.
Cote
15227, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille.
Résultat n°10
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15242, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°11
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15248, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15238, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°13
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.
Cote
15228, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15240, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°15
Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

1 media

Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.
Cote
15232, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.
Cote
15225, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.
Résultat n°17
Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.
Cote
15234, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°18
Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.
Cote
15236, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°19
Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).

1 media

Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).
Cote
15230, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section...
Résultat n°20
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15246, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition...