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983 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Romain-de-Popey.

1 media

Saint-Romain-de-Popey.

Date

2018-2019

Cote

5545W143

Résultat n°2
Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

1 media

Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

Date

2006

Cote

5749W14

Résultat n°3
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15239, 5565W114

Résultat n°4
Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15229, 5564W111

Résultat n°5
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15231, 5564W111

Résultat n°6
Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15235, 5564W111

Résultat n°7
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15244, 5565W114

Résultat n°8
Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15233, 5564W111

Résultat n°9
Section A 2e feuille.

1 media

Section A 2e feuille.

Date

s.d.

Cote

15227, 5564W111

Résultat n°10
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15242, 5565W114

Résultat n°11
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15248, 5565W114

Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15238, 5565W114

Résultat n°13
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15228, 5564W111

Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15240, 5565W114

Résultat n°15
Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

1 media

Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

Date

s.d.

Cote

15232, 5564W111

Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15225, 5564W111

Résultat n°17
Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15234, 5564W111

Résultat n°18
Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

Date

-

Cote

15236, 5564W111

Résultat n°19
Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).

1 media

Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).

Date

s.d.

Cote

15230, 5564W111

Résultat n°20
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15246, 5565W114