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983 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Romain-de-Popey.

1 media

Saint-Romain-de-Popey.
Cote
5545W143
 Date
2018-2019
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Romain-de-Popey.
Résultat n°2
Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

1 media

Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.
Cote
5749W14
 Date
2006
 Lieu
LES OLMES, SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.
Résultat n°3
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15239, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°4
Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.
Cote
15229, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2...
Résultat n°5
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.
Cote
15231, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.
Résultat n°6
Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.
Cote
15235, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°7
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15244, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°8
Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.
Cote
15233, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°9
Section A 2e feuille.

1 media

Section A 2e feuille.
Cote
15227, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 2e feuille.
Résultat n°10
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15242, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°11
Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15248, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°12
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15238, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°13
Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.
Cote
15228, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15240, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°15
Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

1 media

Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.
Cote
15232, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.
Cote
15225, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.
Résultat n°17
Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.
Cote
15234, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°18
Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

1 media

Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.
Cote
15236, 5564W111
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°19
Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).

1 media

Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).
Cote
15230, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section...
Résultat n°20
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15246, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°21
Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15243, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°22
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15241, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°23
Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15247, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°24
Section A 1ère feuille.

1 media

Section A 1ère feuille.
Cote
15226, 5564W111
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A 1ère feuille.
Résultat n°25
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.
Cote
15245, 5565W114
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...
Résultat n°26
Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-sur-Coise.

1 media

Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
5749W117
 Date
1997-1998
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY, SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°27
Saint-Romain-de-Popey.

1 media

Saint-Romain-de-Popey.
Cote
1250W1
 Date
1980
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE)...

  • POS publiés.
  • Saint-Romain-de-Popey.
Résultat n°28
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C
Cote
2961W665
 Date
1951-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°29
Comptes individuels de P à V Comptes supprimés n° 6-765

1 media

Comptes individuels de P à V Comptes supprimés n° 6-765
Cote
2961W667
 Date
1951-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Comptes individuels de P à V Comptes supprimés n° 6-765
Résultat n°30
Comptes individuels de E à O

1 media

Comptes individuels de E à O
Cote
2961W666
 Date
1951-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Comptes individuels de E à O
Résultat n°31
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY

1 media

SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Cote
3204W21/10
 Date
1954
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Tarare.
  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Résultat n°32
1943-1952

4 medias

1943-1952
Cote
4E17513
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Table décennale des décès

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°33
1943-1952

3 medias

1943-1952
Cote
4E17513
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Table décennale des naissances

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°34
1943-1952

7 medias

1943-1952
Cote
4E17513
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Table décennale des mariages

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°35
Affaires économiques et bâtiments départementaux.

1 media

Affaires économiques et bâtiments départementaux.
Cote
103W 1-103W7
 Date
1935-1950
 Lieu
ALIX, SAINT-ROMAIN-DE-POPEY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, AVAUGES (CHATEAU)
 Type de document -

  • Contexte : Affaires économiques et bâtiments départementaux.
Résultat n°36
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18686
 Date
1949
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18686
 Date
1948
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18686
 Date
1947
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18686
 Date
1946
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18686
 Date
1945
 Lieu
SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
  • Naissance-Mariage-Décès