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983 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Romain-de-Popey.

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W143

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Saint-Romain-de-Popey.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

    1 media

    Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

    Date

    2006

    Cote

    5749W14

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communauté de communes du Pays de Tarare, ZAD économique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15239, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2 et parties des anciennes feuilles B1 et B3). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15229, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille n°2 (Ancienne section B feuille n°2...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15231, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15235, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D 1ère feuille (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15244, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles C2 et C3). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15233, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille n°2 (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 2e feuille.

    1 media

    Section A 2e feuille.

    Date

    s.d.

    Cote

    15227, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A 2e feuille.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15242, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15248, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15238, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section B feuille n°1). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15228, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille n°1 (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15240, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

    1 media

    Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    15232, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille n°1 : agrandissement du bourg.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15225, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles C3 et C2). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15234, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C feuille n°3 (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

    1 media

    Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles D1 et D2). Plan révisé pour 1951.

    Cote

    15236, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D 2e feuille (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).

    1 media

    Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section B feuille n°3).

    Date

    s.d.

    Cote

    15230, 5564W111

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B feuille n°3 (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15246, 5565W114

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-de-Popey, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1951. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre