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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Saint-Romain-en-Gal.

1 media

Saint-Romain-en-Gal.

Date

1993-2005

Cote

5749W111

Résultat n°2
Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15310, 5638W57

Résultat n°3
Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15319, 5638W57

Résultat n°4
Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

1 media

Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

Date

s.d.

Cote

15327, 5540W33

Résultat n°5
Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

1 media

Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

Date

01/06/58

Cote

15275, 5541W36

Résultat n°6
Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

1 media

Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

Date

01/07/61

Cote

15259, 5541W36

Résultat n°7
Section ZD : partie de la section AE.

1 media

Section ZD : partie de la section AE.

Date

s.d.

Cote

15329, 5540W33

Résultat n°8
Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

Date

-

Cote

15296, 5536W200

Résultat n°9
Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

1 media

Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

Date

01/06/61

Cote

15258, 5541W36

Résultat n°10
Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15343, 5640W19

Résultat n°11
Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

1 media

Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

Date

01/01/59

Cote

15281, 5541W36

Résultat n°12
Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

15299, 5536W200

Résultat n°13
Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15290, 5638W57

Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15288, 5638W57

Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

Date

-

Cote

15286, 5536W200

Résultat n°16
Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15313, 5638W57

Résultat n°17
Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

Date

-

Cote

15320, 5536W200

Résultat n°18
Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15303, 5638W57

Résultat n°19
Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15321, 5638W57

Résultat n°20
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

Date

-

Cote

15304, 5536W200

Résultat n°21
Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

1 media

Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

Date

01/05/61

Cote

15257, 5541W36

Résultat n°22
Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

1 media

Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

Date

s.d.

Cote

15325, 5540W33

Résultat n°23
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

Date

-

Cote

15342, 5540W33

Résultat n°24
Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

Date

-

Cote

15293, 5536W200

Résultat n°25
Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

1 media

Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

Date

01/06/59

Cote

15261, 5541W36

Résultat n°26
Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

15302, 5536W200

Résultat n°27
Section ZC : partie de la section AO remodelée.

1 media

Section ZC : partie de la section AO remodelée.

Date

s.d.

Cote

15328, 5540W33

Résultat n°28
Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

15312, 5536W200

Résultat n°29
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

Date

-

Cote

15348, 5540W33

Résultat n°30
Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

1 media

Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

Date

s.d.

Cote

15331, 5540W33

Résultat n°31
Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15300, 5638W57

Résultat n°32
Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15315, 5638W57

Résultat n°33
Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

1 media

Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

Date

s.d.

Cote

15326, 5540W33

Résultat n°34
Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

1 media

Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

Date

01/03/59

Cote

15283, 5541W36

Résultat n°35
Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15350, 5640W19

Résultat n°36
Section ZE : partie de la section AI.

1 media

Section ZE : partie de la section AI.

Date

s.d.

Cote

15332, 5540W33

Résultat n°37
Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

Date

-

Cote

15289, 5536W200

Résultat n°38
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

15306, 5536W200

Résultat n°39
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

Date

-

Cote

15287, 5536W200

Résultat n°40
Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

15309, 5536W200

Résultat n°41
Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.

Date

-

Cote

15291, 5536W200

Résultat n°42
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970, 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970, 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

15349, 5540W33

Résultat n°43
Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB et ZC.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB et ZC.

Date

-

Cote

15318, 5536W200

Résultat n°44
Section AR : parcelles n° 1-30, 33-37, 198-208, 211-212, 215-281. Planchette n°31.

1 media

Section AR : parcelles n° 1-30, 33-37, 198-208, 211-212, 215-281. Planchette n°31.

Date

01/02/59

Cote

15282, 5541W36

Résultat n°45
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15345, 5640W19

Résultat n°46
Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15347, 5640W19

Résultat n°47
Section ZD : partie de la section AH.

1 media

Section ZD : partie de la section AH.

Date

s.d.

Cote

15330, 5540W33

Résultat n°48
Saint-Romain-en-Gal, aménagement routier.

1 media

Saint-Romain-en-Gal, aménagement routier.

Date

2003-2004

Cote

5749W45

Résultat n°49
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972. Réédition pour 1978.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

15305, 5536W200

Résultat n°50
Section AE : parcelles n° 1-89, 205-211. Planchette n°9.

1 media

Section AE : parcelles n° 1-89, 205-211. Planchette n°9.

Date

01/05/59

Cote

15260, 5541W36

Résultat n°51
Section AC. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AC. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15292, 5638W57

Résultat n°52
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1970.

Date

-

Cote

15346, 5540W33

Résultat n°53
Section AL : parcelles n° 35-42, 47-166. Planchette n°20.

1 media

Section AL : parcelles n° 35-42, 47-166. Planchette n°20.

Date

01/07/60

Cote

15271, 5541W36

Résultat n°54
Section AL : parcelles n° 1-34, 43-46. Planchette n°19.

1 media

Section AL : parcelles n° 1-34, 43-46. Planchette n°19.

Date

01/09/60

Cote

15270, 5541W36

Résultat n°55
Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZD et ZE.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZD et ZE.

Date

-

Cote

15314, 5536W200

Résultat n°56
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1970.

Date

-

Cote

15344, 5540W33

Résultat n°57
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1970.

Date

-

Cote

15340, 5540W33

Résultat n°58
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15307, 5638W57

Résultat n°59
Section AH : parcelles n° 106-122, 124-133, 259, 265-336. Planchette n°13.

1 media

Section AH : parcelles n° 106-122, 124-133, 259, 265-336. Planchette n°13.

Date

01/11/59

Cote

15264, 5541W36

Résultat n°60
Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.

Date

-

Cote

15308, 5536W200

Résultat n°61
Section AK : parcelles n° 1-88. Planchette n°17.

1 media

Section AK : parcelles n° 1-88. Planchette n°17.

Date

01/05/60

Cote

15268, 5541W36

Résultat n°62
Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

Date

-

Cote

15341, 5640W19

Résultat n°63
Section AH : parcelles n° 3-105, 123. Planchette n°12.

1 media

Section AH : parcelles n° 3-105, 123. Planchette n°12.

Date

01/10/59

Cote

15263, 5541W36

Résultat n°64
Section AE. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15297, 5638W57

Résultat n°65
Section AB : parcelles n° 1-88, 203-257. Planchette n°1.

1 media

Section AB : parcelles n° 1-88, 203-257. Planchette n°1.

Date

01/12/60

Cote

15252, 5541W36

Résultat n°66
Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZD.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZD.

Date

-

Cote

15298, 5536W200

Résultat n°67
Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

Date

-

Cote

15317, 5638W57

Résultat n°68
Section AN : parcelles n° 46-109. Planchette n°23.

1 media

Section AN : parcelles n° 46-109. Planchette n°23.

Date

01/07/58

Cote

15274, 5541W36

Résultat n°69
Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15295, 5638W57

Résultat n°70
Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.

Date

-

Cote

15311, 5536W200

Résultat n°71
Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZC.

1 media

Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZC.

Date

-

Cote

15316, 5536W200

Résultat n°72
Section AN : parcelles n° 1-34. Planchette n°25.

1 media

Section AN : parcelles n° 1-34. Planchette n°25.

Date

01/06/58

Cote

15276, 5541W36

Résultat n°73
Section AK : parcelles n° 89-147. Planchette n°18.

1 media

Section AK : parcelles n° 89-147. Planchette n°18.

Date

01/05/60

Cote

15269, 5541W36

Résultat n°74
Section AM : parcelles n° 1-8, 85-120. Planchette n°22.

1 media

Section AM : parcelles n° 1-8, 85-120. Planchette n°22.

Date

01/06/60

Cote

15273, 5541W36

Résultat n°75
Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

Date

-

Cote

15294, 5536W200

Résultat n°76
Section AR : parcelles n° 65-96, 106-108, 119-131, 135-136, 139-140. Planchette n°33.

1 media

Section AR : parcelles n° 65-96, 106-108, 119-131, 135-136, 139-140. Planchette n°33.

Date

01/04/59

Cote

15284, 5541W36

Résultat n°77
Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZE.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZE.

Date

-

Cote

15301, 5536W200

Résultat n°78
Section AI : parcelles n° 1-21, 208. Planchette n°15.

1 media

Section AI : parcelles n° 1-21, 208. Planchette n°15.

Date

01/04/60

Cote

15266, 5541W36

Résultat n°79
Saint-Romain-en-Gal.

1 media

Saint-Romain-en-Gal.

Date

1993

Cote

5749W114

Résultat n°80
Saint-Romain-en-Gal, aménagement de la rive droite de Vienne.

1 media

Saint-Romain-en-Gal, aménagement de la rive droite de Vienne.

Date

1991

Cote

5749W94