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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Romain-en-Gal.

1 media

Saint-Romain-en-Gal.
Cote
5749W111
 Date
1993-2005
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Romain-en-Gal.
Résultat n°2
Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.
Cote
15310, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°3
Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.
Cote
15319, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°4
Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

1 media

Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.
Cote
15327, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...
Résultat n°5
Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

1 media

Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.
Cote
15275, 5541W36
 Date
01/06/58
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette...
Résultat n°6
Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

1 media

Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.
Cote
15259, 5541W36
 Date
01/07/61
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette...
Résultat n°7
Section ZD : partie de la section AE.

1 media

Section ZD : partie de la section AE.
Cote
15329, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Section ZD : partie de la section AE.
Résultat n°8
Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
15296, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°9
Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

1 media

Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.
Cote
15258, 5541W36
 Date
01/06/61
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.
Résultat n°10
Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.
Cote
15343, 5640W19
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°11
Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

1 media

Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.
Cote
15281, 5541W36
 Date
01/01/59
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette...
Résultat n°12
Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.
Cote
15299, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...
Résultat n°13
Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.
Cote
15290, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°14
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.
Cote
15288, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.
Cote
15286, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.
Résultat n°16
Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.
Cote
15313, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°17
Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.
Cote
15320, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...
Résultat n°18
Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.
Cote
15303, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°19
Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.
Cote
15321, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°20
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
15304, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°21
Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

1 media

Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.
Cote
15257, 5541W36
 Date
01/05/61
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.
Résultat n°22
Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

1 media

Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.
Cote
15325, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Section ZA : partie de la section AB remodelée en section...
Résultat n°23
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
15342, 5540W33
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°24
Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.
Cote
15293, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.
Résultat n°25
Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

1 media

Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.
Cote
15261, 5541W36
 Date
01/06/59
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette...
Résultat n°26
Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.
Cote
15302, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...
Résultat n°27
Section ZC : partie de la section AO remodelée.

1 media

Section ZC : partie de la section AO remodelée.
Cote
15328, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Section ZC : partie de la section AO remodelée.
Résultat n°28
Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.
Cote
15312, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...
Résultat n°29
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

1 media

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.
Cote
15348, 5540W33
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.
Résultat n°30
Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

1 media

Sections ZD-ZE : partie de la section AN.
Cote
15331, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Sections ZD-ZE : partie de la section AN.
Résultat n°31
Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.
Cote
15300, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°32
Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.
Cote
15315, 5638W57
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...
Résultat n°33
Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

1 media

Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.
Cote
15326, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Section ZB : partie de la section AR remodelée en section...
Résultat n°34
Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

1 media

Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.
Cote
15283, 5541W36
 Date
01/03/59
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105,...
Résultat n°35
Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.
Cote
15350, 5640W19
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°36
Section ZE : partie de la section AI.

1 media

Section ZE : partie de la section AI.
Cote
15332, 5540W33
 Date
s.d.
 Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Remembrement.
  • Plans de remodelage.
  • Section ZE : partie de la section AI.
Résultat n°37
Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

1 media

Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.
Cote
15289, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée...
Résultat n°38
Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.
Cote
15306, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition...
Résultat n°39
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.
Cote
15287, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964....
Résultat n°40
Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.
Cote
15309, 5536W200
 Date- Lieu
SAINT-ROMAIN-EN-GAL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Romain-en-Gal.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...