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841 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Romain-en-Gal.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal.

    Date

    1993-2005

    Cote

    5749W111

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Romain-en-Gal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15310, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15319, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    1 media

    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    15327, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

    1 media

    Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

    Date

    01/06/58

    Cote

    15275, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

    1 media

    Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

    Date

    01/07/61

    Cote

    15259, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZD : partie de la section AE.

    1 media

    Section ZD : partie de la section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    15329, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZD : partie de la section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15296, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    1 media

    Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    Date

    01/06/61

    Cote

    15258, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15343, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

    1 media

    Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

    Date

    01/01/59

    Cote

    15281, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15299, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15290, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15288, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    Cote

    15286, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15313, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

    Cote

    15320, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15303, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15321, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15304, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

    1 media

    Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

    Date

    01/05/61

    Cote

    15257, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC : parcelles n° 179-219. Planchet n °6.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

    1 media

    Section ZA : partie de la section AB remodelée en section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    15325, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZA : partie de la section AB remodelée en section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15342, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15293, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

    1 media

    Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette n°10.

    Date

    01/06/59

    Cote

    15261, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE : parcelles n° 199-204, 212-278. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15302, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZC : partie de la section AO remodelée.

    1 media

    Section ZC : partie de la section AO remodelée.

    Date

    s.d.

    Cote

    15328, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZC : partie de la section AO remodelée.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15312, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15348, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

    1 media

    Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    15331, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZD-ZE : partie de la section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15300, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15315, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

    1 media

    Section ZB : partie de la section AR remodelée en section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    15326, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZB : partie de la section AR remodelée en section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

    1 media

    Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105, 109-118, 132-134. Planchette n°32.

    Date

    01/03/59

    Cote

    15283, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR : parcelles n° 32, 38-51, 54-64, 97-105,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15350, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZE : partie de la section AI.

    1 media

    Section ZE : partie de la section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    15332, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZE : partie de la section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZA.

    Cote

    15289, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition à jour pour 1978.

    Cote

    15306, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964. 2e édition à jour pour 1970.

    Cote

    15287, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15309, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15291, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970, 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970, 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15349, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille renouvelée pour 1970, 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB et ZC.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB et ZC.

    Cote

    15318, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AR : parcelles n° 1-30, 33-37, 198-208, 211-212, 215-281. Planchette n°31.

    1 media

    Section AR : parcelles n° 1-30, 33-37, 198-208, 211-212, 215-281. Planchette n°31.

    Date

    01/02/59

    Cote

    15282, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR : parcelles n° 1-30, 33-37, 198-208, 211-212,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15345, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15347, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZD : partie de la section AH.

    1 media

    Section ZD : partie de la section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    15330, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZD : partie de la section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Saint-Romain-en-Gal, aménagement routier.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal, aménagement routier.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5749W45

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Romain-en-Gal, aménagement routier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972. Réédition pour 1978.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972. Réédition pour 1978.

    Cote

    15305, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AE : parcelles n° 1-89, 205-211. Planchette n°9.

    1 media

    Section AE : parcelles n° 1-89, 205-211. Planchette n°9.

    Date

    01/05/59

    Cote

    15260, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE : parcelles n° 1-89, 205-211. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15292, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZD. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15346, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AL : parcelles n° 35-42, 47-166. Planchette n°20.

    1 media

    Section AL : parcelles n° 35-42, 47-166. Planchette n°20.

    Date

    01/07/60

    Cote

    15271, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL : parcelles n° 35-42, 47-166. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AL : parcelles n° 1-34, 43-46. Planchette n°19.

    1 media

    Section AL : parcelles n° 1-34, 43-46. Planchette n°19.

    Date

    01/09/60

    Cote

    15270, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL : parcelles n° 1-34, 43-46. Planchette n°19.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZD et ZE.

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    Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZD et ZE.

    Cote

    15314, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZC. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15344, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1970.

    1 media

    Section ZA. Feuille renouvelée pour 1970.

    Cote

    15340, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15307, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section AH : parcelles n° 106-122, 124-133, 259, 265-336. Planchette n°13.

    1 media

    Section AH : parcelles n° 106-122, 124-133, 259, 265-336. Planchette n°13.

    Date

    01/11/59

    Cote

    15264, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH : parcelles n° 106-122, 124-133, 259, 265-336....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15308, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AK : parcelles n° 1-88. Planchette n°17.

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    Section AK : parcelles n° 1-88. Planchette n°17.

    Date

    01/05/60

    Cote

    15268, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK : parcelles n° 1-88. Planchette n°17.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

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    Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15341, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  63. Résultat n°63
    Section AH : parcelles n° 3-105, 123. Planchette n°12.

    1 media

    Section AH : parcelles n° 3-105, 123. Planchette n°12.

    Date

    01/10/59

    Cote

    15263, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH : parcelles n° 3-105, 123. Planchette n°12.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  64. Résultat n°64
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15297, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Section AB : parcelles n° 1-88, 203-257. Planchette n°1.

    1 media

    Section AB : parcelles n° 1-88, 203-257. Planchette n°1.

    Date

    01/12/60

    Cote

    15252, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB : parcelles n° 1-88, 203-257. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  66. Résultat n°66
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZD.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZD.

    Cote

    15298, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  67. Résultat n°67
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15317, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  68. Résultat n°68
    Section AN : parcelles n° 46-109. Planchette n°23.

    1 media

    Section AN : parcelles n° 46-109. Planchette n°23.

    Date

    01/07/58

    Cote

    15274, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN : parcelles n° 46-109. Planchette n°23.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  69. Résultat n°69
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15295, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  70. Résultat n°70
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15311, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  71. Résultat n°71
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZC.

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    Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZC.

    Cote

    15316, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  72. Résultat n°72
    Section AN : parcelles n° 1-34. Planchette n°25.

    1 media

    Section AN : parcelles n° 1-34. Planchette n°25.

    Date

    01/06/58

    Cote

    15276, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN : parcelles n° 1-34. Planchette n°25.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  73. Résultat n°73
    Section AK : parcelles n° 89-147. Planchette n°18.

    1 media

    Section AK : parcelles n° 89-147. Planchette n°18.

    Date

    01/05/60

    Cote

    15269, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK : parcelles n° 89-147. Planchette n°18.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  74. Résultat n°74
    Section AM : parcelles n° 1-8, 85-120. Planchette n°22.

    1 media

    Section AM : parcelles n° 1-8, 85-120. Planchette n°22.

    Date

    01/06/60

    Cote

    15273, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM : parcelles n° 1-8, 85-120. Planchette n°22.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  75. Résultat n°75
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15294, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  76. Résultat n°76
    Section AR : parcelles n° 65-96, 106-108, 119-131, 135-136, 139-140. Planchette n°33.

    1 media

    Section AR : parcelles n° 65-96, 106-108, 119-131, 135-136, 139-140. Planchette n°33.

    Date

    01/04/59

    Cote

    15284, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR : parcelles n° 65-96, 106-108, 119-131,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  77. Résultat n°77
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZE.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée en section ZE.

    Cote

    15301, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Remembrée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  78. Résultat n°78
    Section AI : parcelles n° 1-21, 208. Planchette n°15.

    1 media

    Section AI : parcelles n° 1-21, 208. Planchette n°15.

    Date

    01/04/60

    Cote

    15266, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI : parcelles n° 1-21, 208. Planchette n°15.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  79. Résultat n°79
    Saint-Romain-en-Gal.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal.

    Date

    1993

    Cote

    5749W114

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Romain-en-Gal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  80. Résultat n°80
    Saint-Romain-en-Gal, aménagement de la rive droite de Vienne.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal, aménagement de la rive droite de Vienne.

    Date

    1991

    Cote

    5749W94

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Romain-en-Gal, aménagement de la rive droite...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement