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Résultats de la recherche

  • 1
    Saint-Romain-en-Gal.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gal.

    Date

    1993-2005

    Cote

    5749W111

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Romain-en-Gal.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 2
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15310, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 3
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15319, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 4
    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    1 media

    Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée en sections ZB-ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    15327, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Sections ZB-ZC : partie de la section AP remodelée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 5
    Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

    1 media

    Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette n°24.

    Date

    01/06/58

    Cote

    15275, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN : parcelles n° 35-45, 110-128. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 6
    Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

    1 media

    Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette n°8.

    Date

    01/07/61

    Cote

    15259, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n° 1-79, 224-285. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 7
    Section ZD : partie de la section AE.

    1 media

    Section ZD : partie de la section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    15329, 5540W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans de remodelage.
    • Section ZD : partie de la section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 8
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15296, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 9
    Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    1 media

    Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    Date

    01/06/61

    Cote

    15258, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD : parcelles n° 80-223. Planchette n°7.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 10
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    15343, 5640W19

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 11
    Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

    1 media

    Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette n°30.

    Date

    01/01/59

    Cote

    15281, 5541W36

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP : parcelles n° 1-72, 128-136, 140-141. Planchette...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 12
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition à jour pour 1972.

    Cote

    15299, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1964. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 13
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15290, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 14
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15288, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre renouvelé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 15
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    Cote

    15286, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 16
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15313, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 17
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983.
Remembrée en section ZB.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition pour 1983. Remembrée en section ZB.

    Cote

    15320, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Réédition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 18
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    15303, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 19
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    15321, 5638W57

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1964. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  • 20
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    Cote

    15304, 5536W200

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Romain-en-Gal.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1964.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre