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  1. Résultat n°1

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1893-1911

    Cote

    EDEPOT236/53

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  3. Résultat n°3
      Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

    1 media

      Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT236/44

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    •   Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  4. Résultat n°4
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1852, 1870

    Cote

    EDEPOT236/50

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Plébiscites.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  5. Résultat n°5
    1792-2 février 1794

    2 lots 39 medias

    1792-2 février 1794

    Date

    1792-2 février 1794

    Cote

    EDEPOT236/4

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1792-2 février 1794

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  6. Résultat n°6
    Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    1 media

    Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEPOT236/62

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  7. Résultat n°7
    Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    1 media

    Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    Date

    1804-1932

    Cote

    EDEPOT236/14

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  8. Résultat n°8

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Dossiers Fondasol.

    Date

    1967-1977

    Cote

    3633W13

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Dossiers Fondasol.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Section Givors - Rive-de-Gier.

    Date

    1965-1972

    Cote

    3633W12

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Chemins n°6 à 14.

    1 media

    Chemins n°6 à 14.

    Date

    1864-1927

    Cote

    EDEPOT236/66

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • Chemins n°6 à 14.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  12. Résultat n°12
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1871-1924

    Cote

    EDEPOT236/48

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  13. Résultat n°13

    Marché 82046, drainage.

    Date

    1982

    Cote

    3633W47

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 82046, drainage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
      Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

    1 media

      Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

    Date

    1835-1870

    Cote

    EDEPOT236/38

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    •   Garde nationale mobile et sédentaire, recensement...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  15. Résultat n°15

    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W2

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Enquêtes parcellaires pour acquisitions de terrains.
    • Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3633W36

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    1770-1792

    1 media

    1770-1792

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEPOT236/3

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1770-1792

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  18. Résultat n°18

    Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W8

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études géologiques, notes de calculs, câblage, ferraillages des ouvrages 1 à 9.

    Date

    1964-1967

    Cote

    3633W38

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    1 media

    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEPOT236/60

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • École mixte et logement de l’instituteur, projet de...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier