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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Actualisation des registres.

    1 media

    Actualisation des registres.

    Date

    1856-1971

    Cote

    EDEPOT237/21

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • État civil.
    • Actualisation des registres.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Conseil de fabrique.

    1 media

    Conseil de fabrique.

    Date

    1893

    Cote

    EDEPOT237/92

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Conseil de fabrique.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3
    Budgets et comptes administratifs.

    1 media

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEPOT237/94

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Budgets et comptes administratifs.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    1956-1975.

    1 media

    1956-1975.

    Date

    1956-1975

    Cote

    EDEPOT237/67

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Finances de la commune.
    • 1956-1975.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    Réformés et exemptés.

    1 media

    Réformés et exemptés.

    Date

    1871-1915

    Cote

    EDEPOT237/45

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Réformés et exemptés.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1908-1966

    Cote

    EDEPOT237/36

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • Matrices générales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEPOT237/59

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendum.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    1816-1839.

    2 lots 50 medias

    1816-1839.

    Date

    1816-1839

    Cote

    EDEPOT237/12

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1816-1839.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Eaux.

    1 media

    Eaux.

    Date

    1881-1961

    Cote

    EDEPOT237/74

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Eaux.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Réduction des contributions.

    1 media

    Réduction des contributions.

    Date

    1893

    Cote

    EDEPOT237/39

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Exemptions.
    • Réduction des contributions.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Réseau ferroviaire.

    1 media

    Réseau ferroviaire.

    Date

    1878-1879

    Cote

    EDEPOT237/78

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Réseau ferroviaire.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Cultures.

    1 media

    Cultures.

    Date

    1893-1966

    Cote

    EDEPOT237/24

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Agriculture.
    • Cultures.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    1752-1792.

    1 media

    1752-1792.

    Date

    1752-1792

    Cote

    EDEPOT237/2

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Registres paroissiaux.
    • 1752-1792.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    1823-1862.

    1 media

    1823-1862.

    Date

    1823-1862

    Cote

    EDEPOT237/7

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1823-1862.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Élèves et personnels.

    1 media

    Élèves et personnels.

    Date

    1836-1892

    Cote

    EDEPOT237/87

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Instruction publique.
    • École publique.
    • Élèves et personnels.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Réclamations.

    1 media

    Réclamations.

    Date

    1897-1943

    Cote

    EDEPOT237/38

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Exemptions.
    • Réclamations.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Orphelinat de Saint-Sorlin.

    1 media

    Orphelinat de Saint-Sorlin.

    Date

    1850-1935

    Cote

    EDEPOT237/89

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Instruction publique.
    • Orphelinat de Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1951-1973

    Cote

    EDEPOT237/54

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Élections sénatoriales.

    1 media

    Élections sénatoriales.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEPOT237/55

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Assistance aux vieillards.

    1 media

    Assistance aux vieillards.

    Date

    1909-1935

    Cote

    EDEPOT237/84

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux vieillards.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    Subsistances.

    1 media

    Subsistances.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT237/29

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Subsistances.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22
    1848-1874.

    1 media

    1848-1874.

    Date

    1848-1874

    Cote

    EDEPOT237/90

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Administration.
    • 1848-1874.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    1871-1889.

    1 media

    1871-1889.

    Date

    1871-1889

    Cote

    EDEPOT237/102

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1871-1889.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Élections générales.

    1 media

    Élections générales.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT237/56

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections générales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT237/41

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1907

    Cote

    EDEPOT237/95

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    Élections municipales.

    1 media

    Élections municipales.

    Date

    1870-1971

    Cote

    EDEPOT237/52

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    1839-1859.

    2 lots 50 medias

    1839-1859.

    Date

    1839-1859

    Cote

    EDEPOT237/13

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1839-1859.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    Taille.

    1 media

    Taille.

    Date

    1670-1756

    Cote

    EDEPOT237/32

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Taille.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    EDEPOT237/72 - Terrains et maisons.

    1 media

    EDEPOT237/72 - Terrains et maisons.

    Date

    1854

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Biens communaux.
    • EDEPOT237/72 - Terrains et maisons.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32
    Saint-Sorlin. Vue générale.

    1 media

    Saint-Sorlin. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3648

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Sorlin. Vue générale.
  33. Résultat n°33
    Électorat.

    1 media

    Électorat.

    Date

    1834-1974

    Cote

    EDEPOT237/51

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    [1855-1986]

    Cote

    EDEPOT237/65

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Personnel.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35

    Marchés 86070 à 86099.

    Date

    1986

    Cote

    3679W41

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86070 à 86099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    1890-1900.

    1 media

    1890-1900.

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT237/99

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.
    • 1890-1900.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1869-1928

    Cote

    EDEPOT237/35

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Concessions du cimetière.

    1 media

    Concessions du cimetière.

    Date

    1871-1976

    Cote

    EDEPOT237/73

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Biens communaux.
    • Concessions du cimetière.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39
    Faits de guerre.

    1 media

    Faits de guerre.

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEPOT237/48

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40
    Caisses d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles.

    1 media

    Caisses d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT237/63

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Caisses d'assurances sociales et d'allocations familiales...

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  41. Résultat n°41
    Instruction des mariages.

    1 media

    Instruction des mariages.

    Date

    1872-1969

    Cote

    EDEPOT237/20

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • État civil.
    • Instruction des mariages.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42
    Statistique agricole.

    1 media

    Statistique agricole.

    Date

    1882-1953

    Cote

    EDEPOT237/28

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Agriculture.
    • Statistique agricole.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT237/62

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  44. Résultat n°44
    Édifices religieux.

    1 media

    Édifices religieux.

    Date

    1840-1909

    Cote

    EDEPOT237/70

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Bâtiments communaux.
    • Édifices religieux.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45
    Financement de la scolarité.

    1 media

    Financement de la scolarité.

    Date

    1877-1962

    Cote

    EDEPOT237/88

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Instruction publique.
    • École publique.
    • Financement de la scolarité.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46
    1793-1822.

    1 media

    1793-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    EDEPOT237/3

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1793-1822.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  47. Résultat n°47
    Mobilisation.

    1 media

    Mobilisation.

    Date

    1882

    Cote

    EDEPOT237/44

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mobilisation.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  48. Résultat n°48
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  49. Résultat n°49
    Assurances.

    1 media

    Assurances.

    Date

    1891

    Cote

    EDEPOT237/19

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Administration générale de la commune.
    • Assurances.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  50. Résultat n°50
    1908-1955.

    1 media

    1908-1955.

    Date

    1908-1955

    Cote

    EDEPOT237/66

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Finances de la commune.
    • 1908-1955.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  51. Résultat n°51
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1930-1967

    Cote

    EDEPOT237/61

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  52. Résultat n°52
    Impôt sur le chiffre d'affaires.

    1 media

    Impôt sur le chiffre d'affaires.

    Date

    1928

    Cote

    EDEPOT237/42

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Impôt sur le chiffre d'affaires.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  53. Résultat n°53
    Protection de l'enfance et premier âge.

    1 media

    Protection de l'enfance et premier âge.

    Date

    1894-1975

    Cote

    EDEPOT237/85

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection de l'enfance et premier âge.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  54. Résultat n°54
    Caisse de retraite.

    1 media

    Caisse de retraite.

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT237/80

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Caisse de retraite.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT237/86

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  56. Résultat n°56
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1936-1957

    Cote

    EDEPOT237/31

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Travail.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  57. Résultat n°57
    Hygiène publique et salubrité.

    1 media

    Hygiène publique et salubrité.

    Date

    1899-1972

    Cote

    EDEPOT237/50

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Hygiène publique et salubrité.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  58. Résultat n°58
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  59. Résultat n°59
    Élections présidentielles.

    1 media

    Élections présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT237/58

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections présidentielles.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  60. Résultat n°60
    1848-1886.

    1 media

    1848-1886.

    Date

    1848-1886

    Cote

    EDEPOT237/101

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.
    • 1848-1886.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1855-1856

    Cote

    EDEPOT237/23

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Population.
    • Mouvement de la population.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  62. Résultat n°62
    1887-1906.

    1 media

    1887-1906.

    Date

    1887-1906

    Cote

    EDEPOT237/91

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Administration.
    • 1887-1906.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  63. Résultat n°63
    1823-1862.

    1 media

    1823-1862.

    Date

    1823-1862

    Cote

    EDEPOT237/4

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1823-1862.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  64. Résultat n°64
    Élections départementales.

    1 media

    Élections départementales.

    Date

    1951-1970

    Cote

    EDEPOT237/53

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections départementales.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  65. Résultat n°65
    1863-1902.

    1 media

    1863-1902.

    Date

    1863-1902

    Cote

    EDEPOT237/8

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1863-1902.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  66. Résultat n°66
    Allocation aux militaires.

    1 media

    Allocation aux militaires.

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEPOT237/82

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocation aux militaires.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  67. Résultat n°67
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1857-1888

    Cote

    EDEPOT237/49

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Police.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  68. Résultat n°68
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEPOT237/22

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  69. Résultat n°69
    Changement de nature de cultures.

    1 media

    Changement de nature de cultures.

    Date

    1948-1976

    Cote

    EDEPOT237/34

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Cadastre.
    • Changement de nature de cultures.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  70. Résultat n°70
    Calamités.

    1 media

    Calamités.

    Date

    1838-1906

    Cote

    EDEPOT237/26

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Agriculture.
    • Calamités.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  71. Résultat n°71
    1860-1887.

    2 lots 139 medias

    1860-1887.

    Date

    1860-1887

    Cote

    EDEPOT237/14

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1860-1887.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  72. Résultat n°72
    Construction d'un aqueduc.

    1 media

    Construction d'un aqueduc.

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT237/76

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Voirie, travaux publics.
    • Construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  73. Résultat n°73
    1890.

    1 media

    1890.

    Date

    1890

    Cote

    6M2799

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Etats par établissements.
    • 1890.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  74. Résultat n°74
    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    1 media

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1875-1959

    Cote

    EDEPOT237/18

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  75. Résultat n°75
    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines nationaux de première origine et des rentes.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    2Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Mornant.
    • Sommier des domaines nationaux de première origine...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  76. Résultat n°76
    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    1 media

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q160

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or-Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    1892-1903.

    1 media

    1892-1903.

    Date

    1892-1903

    Cote

    EDEPOT237/97

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Fabrique de l'église de Saint-Sorlin.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Quittances.
    • 1892-1903.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  78. Résultat n°78
    Cantonnement des troupes.

    1 media

    Cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1931

    Cote

    EDEPOT237/46

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Cantonnement des troupes.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  79. Résultat n°79
    Lavoir public.

    1 media

    Lavoir public.

    Date

    1904-1905

    Cote

    EDEPOT237/69

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Bâtiments communaux.
    • Lavoir public.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)

  80. Résultat n°80
    Rôles des anciennes contributions directes.

    1 media

    Rôles des anciennes contributions directes.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT237/37

    • Contexte : EDEPOT237 - Commune de Saint-Sorlin

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • Rôles des anciennes contributions directes.

    Producteur :

    Saint-Sorlin (Rhône, France ; commune)