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874 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon.
Cote
5545W144
 Date
2018-2019
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°2
Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.
Cote
5749W46
 Date
2006
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.
Résultat n°3
Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.
Cote
5749W64
 Date
2002-2006
 Lieu
TOUSSIEU, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Toussieu, Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°4
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
15396, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°5
Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.

1 media

Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZL.
Cote
15409, 5638W61
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°6
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.
Cote
15410, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°7
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.
Cote
15395, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°8
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
15402, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°9
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
15399, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°10
Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.
Cote
15413, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (ancienne 1ère feuille et partie...
Résultat n°11
Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985.
Cote
15415, 5638W61
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°12
Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
15414, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°3. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°13
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZH, ZI, et ZN.
Cote
15397, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°14
Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition pour 1979.
Cote
15398, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Cadastre révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°15
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
15408, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1941. 2e édition...
Résultat n°16
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée, remembrée en sections ZA, ZB, ZK, et ZN.
Cote
15400, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1941. Edition...
Résultat n°17
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941. Edition à jour pour 1985.
Cote
15394, 5638W61
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1941....
Résultat n°18
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition pour 1979.
Cote
15404, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1941. Réédition...
Résultat n°19
Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.
Cote
15441, 5640W20
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZL. Feuille remembrée pour 1993. Edition à...
Résultat n°20
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition à jour pour 1979. Réédition pour 1985.
Cote
15411, 5536W204
 Date- Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1941. 2e édition...