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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
19 octobre 1808-16 juillet 1829.

2 lots 2 medias

19 octobre 1808-16 juillet 1829.
Cote
2Q421
 Date
19 octobre 1808-16 juillet 1829
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
  • 19 octobre 1808-16 juillet 1829.
Résultat n°2
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.
Cote
2Q418
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires...
Résultat n°3
Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.

2 lots 2 medias

Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.
Cote
2Q424
 Date
1808
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux.
Résultat n°4
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
2Q52
 Date
an II
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU), MORNANT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q417
 Date
an VIII-an X
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°6
Sommier des biens de première origine et des rentes.

2 lots 2 medias

Sommier des biens de première origine et des rentes.
Cote
2Q415
 Date
1791-an IV
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), SAINTE-CATHERINE-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE), POMEYS (RHONE, FRANCE), DUERNE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE)--L'AUBEPIN, /GREZIEUX-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE)--ROCHEFORT, YZERON (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LA CHAPELLE-EN-VAUDRAGON (RHONE, FRANCE), COISE (RHONE, FRANCE), SAINT-ETIENNE-DE-COISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des biens de première origine et des rentes.
Résultat n°7
Etats de consistance des biens de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Etats de consistance des biens de toutes catégories.
Cote
2Q419
 Date
1792-an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Etats de consistance des biens de toutes catégories.
Résultat n°8
Recette des biens confisqués.

2 lots 2 medias

Recette des biens confisqués.
Cote
2Q423
 Date
3 messidor an II-30 prairial an VII
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette des biens confisqués.
Résultat n°9
Sommier des pensions dues à la société des prêtes de Saint-Symphorien.

2 lots 2 medias

Sommier des pensions dues à la société des prêtes de Saint-Symphorien.
Cote
2Q416
 Date
an VIII-1810
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier des pensions dues à la société des prêtes de...
Résultat n°10
8 février 1782-18 octobre 1808.

2 lots 2 medias

8 février 1782-18 octobre 1808.
Cote
2Q420
 Date
8 février 1782-18 octobre 1808
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
  • 8 février 1782-18 octobre 1808.
Résultat n°11
Recette des biens séquestrés provisoirement.

2 lots 2 medias

Recette des biens séquestrés provisoirement.
Cote
2Q422
 Date
14 pluviôse an II-28 fructidor an III
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette des biens séquestrés provisoirement.