8 février 1782-18 octobre 1808.
Date
8 février 1782-18 octobre 1808
Cote
2Q420
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
- 8 février 1782-18 octobre 1808.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre