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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15498, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°2
Section AM. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15504, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°3
Section AB.

1 media

Cote
15479, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°4
Section AD.

1 media

Cote
15481, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°5
Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15496, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°6
Section AI.

1 media

Cote
15484, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°7
Section A feuille unique. Feuille dressée en 1827 mise à jour pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15495, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille dressée en 1827 mise...
Résultat n°8
Section AK.

1 media

Cote
15485, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°9
Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15499, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°10
Section AC.

1 media

Cote
15480, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°11
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15494, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1967....
Résultat n°12
Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15500, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°13
Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15505, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°14
Section AH.

1 media

Cote
15483, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°15
Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15506, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°16
Section AL.

1 media

Cote
15486, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°17
Section AP.

1 media

Cote
15490, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°18
Section AK. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15502, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°19
Section AR.

1 media

Cote
15491, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°20
Section AE.

1 media

Cote
15482, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°21
Section AI. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15501, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°22
Section AM.

1 media

Cote
15487, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°23
Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15509, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°24
Section AO.

1 media

Cote
15489, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°25
Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15507, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°26
Section AC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15497, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°27
Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15508, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°28
Section AN.

1 media

Cote
15488, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°29
Section AS.

1 media

Cote
15492, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°30
Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à jour pour 1983.

1 media

Cote
15503, 5565W115
Date- Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1967. Edition à...
Résultat n°31
1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Section A feuille unique.

1 media

Cote
15477, 5564W112
Date
s.d.
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Vérand, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Section...
Résultat n°32
Famille Laurent (Saint-Vérand).

1 media

Cote
180J 1-180J9
Date
1601-1981
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Famille Laurent (Saint-Vérand).

Résultat n°33
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Cote
2961W668
Date
1967-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-VÉRAND
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°34
Comptes individuels de D à M

1 media

Cote
2961W669
Date
1967-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-VÉRAND
  • Comptes individuels de D à M
Résultat n°35
Comptes individuels de N à V
Comptes supprimés n° 8-511

1 media

Cote
2961W670
Date
1967-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINT-VÉRAND
  • Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 8-511
Résultat n°36
Agglomération

1 media

Cote
3204W18/9/1
Date
1954
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton du Bois-d'Oingt.
  • SAINT-VERAND
  • Agglomération
Résultat n°37
Population éparse

1 media

Cote
3204W18/9/2
Date
1954
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton du Bois-d'Oingt.
  • SAINT-VERAND
  • Population éparse
Résultat n°38
1943-1952

5 medias

Cote
4E17515
Date
1943-1952
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Table décennale des décès
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-VERAND
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°39
1933-1952

6 medias

Cote
4E17514
Date
1933-1952
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Table décennale des décès
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-VERAND
  • Table décennale des décès
  • 1933-1952
Résultat n°40
1943-1952

3 medias

Cote
4E17515
Date
1943-1952
Lieu
SAINT-VERAND
Type de document
Table décennale des naissances
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINT-VERAND
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952