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802 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives communales de Sainte-Catherine : Répertoire numérique et annexes

Date

12.2007

Cote

INV 69 C 203.1 - INV 69 C 203.2

Résultat n°2
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

1 media

Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

Date

2004-2006

Cote

5749W93

Résultat n°3
Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13262, 5638W33

Résultat n°4
Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

Date

-

Cote

13272, 5638W33

Résultat n°5
Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93, 229-250, 338-352. Levé n°20 effectué du 1er juillet au 1er septembre 1951 et du 11 au 13 janvier 1952.

1 media

Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93, 229-250, 338-352. Levé n°20 effectué du 1er juillet au 1er septembre 1951 et du 11 au 13 janvier 1952.

Date

-

Cote

13225, 5541W38

Résultat n°6
Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222. Levé n°19 effectué du 17 décembre 1951 au 7 janvier 1952.

1 media

Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222. Levé n°19 effectué du 17 décembre 1951 au 7 janvier 1952.

Date

-

Cote

13227, 5541W38

Résultat n°7
Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué du ? au 1er avril 1951.

1 media

Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué du ? au 1er avril 1951.

Date

-

Cote

13237, 5541W38

Résultat n°8
Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17, 37. Section G partie Nord feuille unique : parcelles n°1-41, 85-92, 94-141. Levé n°4 effectué du 15 avril au 15 mai 1951.

1 media

Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17, 37. Section G partie Nord feuille unique : parcelles n°1-41, 85-92, 94-141. Levé n°4 effectué du 15 avril au 15 mai 1951.

Date

-

Cote

13233, 5541W38

Résultat n°9
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.

Date

-

Cote

13239, 5541W38

Résultat n°10
Section E feuille 1.

1 media

Section E feuille 1.

Date

s.d.

Cote

13244, 5541W38

Résultat n°11
Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476. Section D feuille unique : parcelles n°223-228. Levé n°18 effectué du 15 octobre au 15 décembre 1951.

1 media

Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476. Section D feuille unique : parcelles n°223-228. Levé n°18 effectué du 15 octobre au 15 décembre 1951.

Date

-

Cote

13226, 5541W38

Résultat n°12
Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé n°14 effectué du 25 juin au 13 juillet 1951.

1 media

Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé n°14 effectué du 25 juin au 13 juillet 1951.

Date

-

Cote

13228, 5541W38

Résultat n°13
Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).

1 media

Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).

Date

s.d.

Cote

13245, 5541W38

Résultat n°14
Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13264, 5638W33

Résultat n°15
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan établi en 1983. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan établi en 1983. Feuille remembrée pour 1984.

Date

-

Cote

13278, 5640W12

Résultat n°16
Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1954.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1954.

Date

-

Cote

13256, 5536W88

Résultat n°17
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

13253, 5638W33

Résultat n°18
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e édition à jour pour 1982.

Date

-

Cote

13261, 5536W88

Résultat n°19
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.

Date

-

Cote

13240, 5541W38

Résultat n°20
Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.

1 media

Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.

Date

-

Cote

13241, 5541W38