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802 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives communales de Sainte-Catherine : Répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 203.1 - INV 69 C 203.2
 Date
12.2007
 Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Sainte-Catherine : Répertoire...
Résultat n°2
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

1 media

Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.
Cote
5749W93
 Date
2004-2006
 Lieu
ANSE, CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS, FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE, LACENAS, BELLEVILLE, SAINTE-CATHERINE, LONGES, SOUZY, MORNANT
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...
Résultat n°3
Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.
Cote
13262, 5638W33
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954....
Résultat n°4
Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.
Cote
13272, 5638W33
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954....
Résultat n°5
Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93, 229-250, 338-352. Levé n°20 effectué du 1er juillet au 1er septembre 1951 et du 11 au 13 janvier 1952.

1 media

Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93, 229-250, 338-352. Levé n°20 effectué du 1er juillet au 1er septembre 1951 et du 11 au 13 janvier 1952.
Cote
13225, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93,...
Résultat n°6
Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222. Levé n°19 effectué du 17 décembre 1951 au 7 janvier 1952.

1 media

Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222. Levé n°19 effectué du 17 décembre 1951 au 7 janvier 1952.
Cote
13227, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222....
Résultat n°7
Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué du ? au 1er avril 1951.

1 media

Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué du ? au 1er avril 1951.
Cote
13237, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué...
Résultat n°8
Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17, 37. Section G partie Nord feuille unique : parcelles n°1-41, 85-92, 94-141. Levé n°4 effectué du 15 avril au 15 mai 1951.

1 media

Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17, 37. Section G partie Nord feuille unique : parcelles n°1-41, 85-92, 94-141. Levé n°4 effectué du 15 avril au 15 mai 1951.
Cote
13233, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17,...
Résultat n°9
Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.

1 media

Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.
Cote
13239, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
  • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.
Résultat n°10
Section E feuille 1.

1 media

Section E feuille 1.
Cote
13244, 5541W38
 Date
s.d.
 Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
  • Section E feuille 1.
Résultat n°11
Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476. Section D feuille unique : parcelles n°223-228. Levé n°18 effectué du 15 octobre au 15 décembre 1951.

1 media

Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476. Section D feuille unique : parcelles n°223-228. Levé n°18 effectué du 15 octobre au 15 décembre 1951.
Cote
13226, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476....
Résultat n°12
Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé n°14 effectué du 25 juin au 13 juillet 1951.

1 media

Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé n°14 effectué du 25 juin au 13 juillet 1951.
Cote
13228, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé...
Résultat n°13
Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).

1 media

Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).
Cote
13245, 5541W38
 Date
s.d.
 Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
  • Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).
Résultat n°14
Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.
Cote
13264, 5638W33
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition...
Résultat n°15
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan établi en 1983. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan établi en 1983. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
13278, 5640W12
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan...
Résultat n°16
Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1954.

1 media

Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1954.
Cote
13256, 5536W88
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan...
Résultat n°17
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.
Cote
13253, 5638W33
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954....
Résultat n°18
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
13261, 5536W88
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e...
Résultat n°19
Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.

1 media

Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.
Cote
13240, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
  • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.
Résultat n°20
Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.

1 media

Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.
Cote
13241, 5541W38
 Date- Lieu
SAINTE-CATHERINE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Catherine.
  • Rénovation.
  • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
  • Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.