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802 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives communales de Sainte-Catherine : Répertoire numérique et annexes

    Auteur

    VIPLE VALERIE

    Date

    12.2007

    Cote

    INV 69 C 203.1 - INV 69 C 203.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Sainte-Catherine : Répertoire...
  2. Résultat n°2
    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    1 media

    Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

    Date

    2004-2006

    Cote

    5749W93

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    13262, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13272, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93, 229-250, 338-352. Levé n°20 effectué du 1er juillet au 1er septembre 1951 et du 11 au 13 janvier 1952.

    1 media

    Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93, 229-250, 338-352. Levé n°20 effectué du 1er juillet au 1er septembre 1951 et du 11 au 13 janvier 1952.

    Cote

    13225, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section D feuille unique : parcelles n°1-93,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222. Levé n°19 effectué du 17 décembre 1951 au 7 janvier 1952.

    1 media

    Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222. Levé n°19 effectué du 17 décembre 1951 au 7 janvier 1952.

    Cote

    13227, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section D feuille unique : parcelles n°94-222....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué du ? au 1er avril 1951.

    1 media

    Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué du ? au 1er avril 1951.

    Cote

    13237, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section H ? partie ? feuille unique. Levé n°2 effectué...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17, 37. Section G partie Nord feuille unique : parcelles n°1-41, 85-92, 94-141. Levé n°4 effectué du 15 avril au 15 mai 1951.

    1 media

    Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17, 37. Section G partie Nord feuille unique : parcelles n°1-41, 85-92, 94-141. Levé n°4 effectué du 15 avril au 15 mai 1951.

    Cote

    13233, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section E partie Nord feuille n°1 : parcelles n°10-17,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.

    Cote

    13239, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section A feuille unique. Plan révisé pour 1953.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section E feuille 1.

    1 media

    Section E feuille 1.

    Date

    s.d.

    Cote

    13244, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section E feuille 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476. Section D feuille unique : parcelles n°223-228. Levé n°18 effectué du 15 octobre au 15 décembre 1951.

    1 media

    Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476. Section D feuille unique : parcelles n°223-228. Levé n°18 effectué du 15 octobre au 15 décembre 1951.

    Cote

    13226, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section C feuille 2 : parcelles n°313-476....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé n°14 effectué du 25 juin au 13 juillet 1951.

    1 media

    Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé n°14 effectué du 25 juin au 13 juillet 1951.

    Cote

    13228, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section D feuille unique : parcelles 251-337. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).

    1 media

    Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).

    Date

    s.d.

    Cote

    13245, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section E feuille 2 (ancienne section H 2e feuille).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    13264, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Feuille révisée pour 1954. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan établi en 1983. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan établi en 1983. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    13278, 5640W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1954.

    1 media

    Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13256, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1 (ancienne feuille n°2). Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    13253, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    13261, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1954. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.

    1 media

    Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.

    Cote

    13240, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section B feuille unique. Plan révisé pour 1953.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.

    1 media

    Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.

    Cote

    13241, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section C feuille 1. Plan révisé pour 1953.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section H feuille unique (ancienne section F).

    1 media

    Section H feuille unique (ancienne section F).

    Date

    s.d.

    Cote

    13248, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section H feuille unique (ancienne section F).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section C feuille 2. Plan révisé pour 1953.

    1 media

    Section C feuille 2. Plan révisé pour 1953.

    Cote

    13242, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section C feuille 2. Plan révisé pour 1953.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section G feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section G feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13270, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section E partie Sud feuille n°1 : parcelles n°38-177, 187-190, 224-242. Levé n°5 effectué du 15 mai au 15 juin 1951.

    1 media

    Section E partie Sud feuille n°1 : parcelles n°38-177, 187-190, 224-242. Levé n°5 effectué du 15 mai au 15 juin 1951.

    Cote

    13229, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section E partie Sud feuille n°1 : parcelles n°38-177,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section F feuille unique (ancienne feuille H1 et partie de l'ancienne feuille H2). Plan révisé pour 1954.

    1 media

    Section F feuille unique (ancienne feuille H1 et partie de l'ancienne feuille H2). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13267, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique (ancienne feuille H1 et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Recto : section C feuille 1 : parcelles n°25-27, 30-36, 64-94, 97, 123-312. Levé n°15 effectué du 16 juillet au 8 septembre 1951.

    1 media

    Recto : section C feuille 1 : parcelles n°25-27, 30-36, 64-94, 97, 123-312. Levé n°15 effectué du 16 juillet au 8 septembre 1951.

    Cote

    13222, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section C feuille 1 : parcelles n°25-27, 30-36,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section A feuille unique (parties des anciennes feuilles A unique et E2). Plan révisé pour 1954.

    1 media

    Section A feuille unique (parties des anciennes feuilles A unique et E2). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13252, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Recto : section E partie Ouest 1ère feuille : parcelles n°1-9, 178-186, 191-223, 243-270. Levé n°6 effectué du 15 juin au 15 juillet 1951.

    1 media

    Recto : section E partie Ouest 1ère feuille : parcelles n°1-9, 178-186, 191-223, 243-270. Levé n°6 effectué du 15 juin au 15 juillet 1951.

    Cote

    13230, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section E partie Ouest 1ère feuille : parcelles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section C feuille n°2 (ancienne feuille C1 et partie de l'ancienne feuille D unique). Plan révisé pour 1954.

    1 media

    Section C feuille n°2 (ancienne feuille C1 et partie de l'ancienne feuille D unique). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13258, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2 (ancienne feuille C1 et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section E partie Est feuille n°1 : parcelles n°18-25, 30-37. Section G partie Sud feuille unique : parcelles n°42-84, 93. Levé n°3 effectué du 1er au 15 avril 1951.

    1 media

    Section E partie Est feuille n°1 : parcelles n°18-25, 30-37. Section G partie Sud feuille unique : parcelles n°42-84, 93. Levé n°3 effectué du 1er au 15 avril 1951.

    Cote

    13232, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section E partie Est feuille n°1 : parcelles n°18-25,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section F feuille unique (ancienne section H).

    1 media

    Section F feuille unique (ancienne section H).

    Date

    s.d.

    Cote

    13246, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section F feuille unique (ancienne section H).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles B unique, D unique, E1 et E2). Plan révisé pour 1954. Réédition pour 1982.

    1 media

    Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles B unique, D unique, E1 et E2). Plan révisé pour 1954. Réédition pour 1982.

    Cote

    13260, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13268, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section B feuille unique (partie de l' ancienne feuille B unique). Plan révisé pour 1954.

    1 media

    Section B feuille unique (partie de l' ancienne feuille B unique). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13254, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique (partie de l' ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section B feuille unique et section C feuille n°1. Levé n°13 effectué du 7 mai au 23 juin 1951.

    1 media

    Section B feuille unique et section C feuille n°1. Levé n°13 effectué du 7 mai au 23 juin 1951.

    Cote

    13221, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille unique et section C feuille n°1....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1954. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    13255, 5638W33

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille révisée pour 1954....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section G feuille unique.

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    Section G feuille unique.

    Date

    s.d.

    Cote

    13247, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans pour révision fiscale : plans intermédiaires...
    • Section G feuille unique.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section E feuille n°1 (parties des anciennes feuilles E1 et G unique). Plan révisé pour 1954.

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    Section E feuille n°1 (parties des anciennes feuilles E1 et G unique). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13263, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1 (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section H feuille unique (ancienne feuille H unique). Plan révisé pour 1954.

    1 media

    Section H feuille unique (ancienne feuille H unique). Plan révisé pour 1954.

    Cote

    13271, 5536W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section H feuille unique (ancienne feuille H unique)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Recto : section A feuille unique : parcelles n°1-8, 16-40, 42-46, 149-150, 152-245. Levé n°10 effectué du 2 février au 17 mars 1951.

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    Recto : section A feuille unique : parcelles n°1-8, 16-40, 42-46, 149-150, 152-245. Levé n°10 effectué du 2 février au 17 mars 1951.

    Cote

    13218, 5541W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Catherine.
    • Rénovation.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section A feuille unique : parcelles n°1-8,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre