Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 9
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 9
  • 8
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 6
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    an IV-an V.

    2 lots 2 medias

    an IV-an V.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    2Q331

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Registre d'ordre du bureau relatif aux biens nationaux...
    • an IV-an V.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    an II

    Cote

    2Q52

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des domaines incorporels et des rentes dues à l'Etat.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines incorporels et des rentes dues à l'Etat.

    Date

    an VIII-an XI

    Cote

    2Q334

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Sommier des domaines incorporels et des rentes dues...
    • Sommier des domaines incorporels et des rentes dues...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    an IV.

    2 lots 2 medias

    an IV.

    Date

    an IV

    Cote

    2Q337

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux...
    • an IV.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    1807-1808.

    2 lots 2 medias

    1807-1808.

    Date

    1808

    Cote

    2Q332

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Registre d'ordre du bureau relatif aux biens nationaux...
    • 1807-1808.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier des domaines incorporels et des rentes dues à l'Etat.

    2 lots 2 medias

    Sommier des domaines incorporels et des rentes dues à l'Etat.

    Date

    an XI-1809

    Cote

    2Q335

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Sommier des domaines incorporels et des rentes dues...
    • Sommier des domaines incorporels et des rentes dues...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Recette des revenus des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des biens nationaux.

    Date

    1809

    Cote

    2Q333

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Recette des revenus des biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    an VIII.

    2 lots 2 medias

    an VIII.

    Date

    an VIII

    Cote

    2Q338

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux...
    • an VIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Correspondance diverse relative aux revenus des biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Correspondance diverse relative aux revenus des biens nationaux.

    Date

    an VII-an X

    Cote

    2Q336

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Sainte Colombe-Condrieu.
    • Correspondance diverse relative aux revenus des biens...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre