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Résultats de la recherche

  • 1

    Recette des revenus des biens nationaux

    Date

    1793-1809

    Cote

    2Q333

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Recette des revenus des biens nationaux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Sommier des domaines incorporels et des rentes dues à l'état

    Date

    1802-1809, an XI-1809

    Cote

    2Q335

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Sommier des domaines incorporels et des rentes dues...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    1807-1808

    Date

    1807-1808

    Cote

    2Q332

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Registre d'ordre du bureau relatif aux biens nationaux...
    • 1807-1808

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Correspondance diverse relative aux revenus des biens nationaux

    Date

    1798-1802, an VII-an X

    Cote

    2Q336

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Correspondance diverse relative aux revenus des biens...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    an VIII

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q338

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux...
    • an VIII

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Sommier des domaines incorporels et des rentes dues à l'état

    Date

    1799-1803, an VIII-an XI

    Cote

    2Q334

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Sommier des domaines incorporels et des rentes dues...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    an IV-an V

    Date

    1795-1797, an IV-an V

    Cote

    2Q331

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Registre d'ordre du bureau relatif aux biens nationaux...
    • an IV-an V

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    an IV

    Date

    1795-1796, an IV

    Cote

    2Q337

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Sainte-Colombe - Condrieu.
    • Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux...
    • an IV

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON