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862 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13453, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13448, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942....
Résultat n°3
Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du 17 février au 6 mars 1941.

1 media

Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du 17 février au 6 mars 1941.
Cote
13442, 5564W110
 Date
1939,1941
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du...
Résultat n°4
Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13452, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°5
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13450, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°6
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13449, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°7
1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

1 media

1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.
Cote
13436, 5564W110
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau...
Résultat n°8
Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°2 effectué du 11 septembre au 7 octobre 1939.

1 media

Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°2 effectué du 11 septembre au 7 octobre 1939.
Cote
13441, 5564W110
 Date
1939,1941
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille...
Résultat n°9
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.
Cote
13451, 5565W113
 Date- Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°10
Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395

1 media

Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395
Cote
2961W664
 Date
1942-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINTE-PAULE
  • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395
Résultat n°11
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L
Cote
2961W663
 Date
1942-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINTE-PAULE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°12
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W18/8/1
 Date
1954
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton du Bois-d'Oingt.
  • SAINTE-PAULE
  • Agglomération
Résultat n°13
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W18/8/2
 Date
1954
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton du Bois-d'Oingt.
  • SAINTE-PAULE
  • Population éparse
Résultat n°14
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E17515
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Table décennale des mariages

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°15
1943-1952

2 medias

1943-1952
Cote
4E17515
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Table décennale des décès

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°16
1943-1952

1 media

1943-1952
Cote
4E17515
 Date
1943-1952
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Table décennale des naissances

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°17
1933-1952

2 medias

1933-1952
Cote
4E17514
 Date
1933-1952
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Table décennale des décès

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des décès
  • 1933-1952
Résultat n°18
1933-1952

2 medias

1933-1952
Cote
4E17514
 Date
1933-1952
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Table décennale des mariages

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des mariages
  • 1933-1952
Résultat n°19
1933-1952

2 medias

1933-1952
Cote
4E17514
 Date
1933-1952
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Table décennale des naissances

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des naissances
  • 1933-1952
Résultat n°20
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Naissance-Mariage-Décès
Cote
4E18677
 Date
1949
 Lieu
SAINTE-PAULE
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès