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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
13453, 5565W113
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
13448, 5565W113
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942....
Résultat n°3
Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du 17 février au 6 mars 1941.

1 media

Cote
13442, 5564W110
Date
1939,1941
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du...
Résultat n°4
Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
13452, 5565W113
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°5
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
13450, 5565W113
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°6
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
13449, 5565W113
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°7
1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

1 media

Cote
13436, 5564W110
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau...
Résultat n°8
Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°2 effectué du 11 septembre au 7 octobre 1939.

1 media

Cote
13441, 5564W110
Date
1939,1941
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille...
Résultat n°9
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

1 media

Cote
13451, 5565W113
Date- Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée...
Résultat n°10
Comptes individuels de M à V
Comptes supprimés n° 4-395

1 media

Cote
2961W664
Date
1942-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINTE-PAULE
  • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395
Résultat n°11
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à L

1 media

Cote
2961W663
Date
1942-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • SAINTE-PAULE
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°12
Agglomération

1 media

Cote
3204W18/8/1
Date
1954
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton du Bois-d'Oingt.
  • SAINTE-PAULE
  • Agglomération
Résultat n°13
Population éparse

1 media

Cote
3204W18/8/2
Date
1954
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton du Bois-d'Oingt.
  • SAINTE-PAULE
  • Population éparse
Résultat n°14
1943-1952

2 medias

Cote
4E17515
Date
1943-1952
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Table décennale des mariages
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des mariages
  • 1943-1952
Résultat n°15
1943-1952

2 medias

Cote
4E17515
Date
1943-1952
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Table décennale des décès
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des décès
  • 1943-1952
Résultat n°16
1943-1952

1 media

Cote
4E17515
Date
1943-1952
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Table décennale des naissances
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des naissances
  • 1943-1952
Résultat n°17
1933-1952

2 medias

Cote
4E17514
Date
1933-1952
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Table décennale des décès
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des décès
  • 1933-1952
Résultat n°18
1933-1952

2 medias

Cote
4E17514
Date
1933-1952
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Table décennale des mariages
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des mariages
  • 1933-1952
Résultat n°19
1933-1952

2 medias

Cote
4E17514
Date
1933-1952
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Table décennale des naissances
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • SAINTE-PAULE
  • Table décennale des naissances
  • 1933-1952
Résultat n°20
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1949
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°21
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1948
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°22
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1947
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°23
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1946
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°24
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1945
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°25
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1944
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°26
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1943
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°27
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1942
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°28
Recto : section C 1ère feuille. Levé n°5 effectué du 29 juillet au 5 septembre 1940.

1 media

Cote
13445, 5564W110
Date
1940-1941
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section C 1ère feuille. Levé n°5 effectué du...
Résultat n°29
Verso : section C 1ère feuille. Levé n°8 effectué du 12 décembre 1940 au 15 février 1941.

1 media

Cote
13446, 5564W110
Date
1940-1941
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section C 1ère feuille. Levé n°8 effectué du...
Résultat n°30
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1941
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°31
Recto : section A 1ère feuille. Levé n°6.

1 media

Cote
13438, 5564W110
Date
1940
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Recto : section A 1ère feuille. Levé n°6.
Résultat n°32
Verso : section A 1ère feuille. Levé n°7 du 4 au 30 novembre 1940.

1 media

Cote
13439, 5564W110
Date
1940
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Verso : section A 1ère feuille. Levé n°7 du 4 au 30...
Résultat n°33
Section B feuille unique et Section C 1ère feuille. Levé n°4 effectué du 15 au 20 décembre 1939 puis du 6 au 28 septembre 1940.

1 media

Cote
13443, 5564W110
Date
1939-1940
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille unique et Section C 1ère feuille....
Résultat n°34
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18677
Date
1940
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°35
Section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°1 effectué du 6 juillet au 9 septembre 1939.

1 media

Cote
13440, 5564W110
Date
1939
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section A feuille n°2 et Section B feuille unique....
Résultat n°36
Section B feuille unque et Section C feuille n°1. Levé n°3 effectué du 9 octobre au 12 décembre 1939.

1 media

Cote
13444, 5564W110
Date
1939
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sainte-Paule, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille unque et Section C feuille n°1. Levé...
Résultat n°37
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18676
Date
1939
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°38
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18676
Date
1938
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°39
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18676
Date
1937
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès
Résultat n°40
Naissance-Mariage-Décès

2 lots 2 medias

Cote
4E18676
Date
1936
Lieu
SAINTE-PAULE
Type de document
Naissance, Mariage, Décès
  • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

  • SAINTE-PAULE
  • Naissance-Mariage-Décès