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862 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13453, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13448, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1942....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du 17 février au 6 mars 1941.

    1 media

    Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du 17 février au 6 mars 1941.

    Date

    1939,1941

    Cote

    13442, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section C 2e feuille. Levé n°9 effectué du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13452, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13450, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13449, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    1 media

    1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1942.

    Cote

    13436, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien. Tableau...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°2 effectué du 11 septembre au 7 octobre 1939.

    1 media

    Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°2 effectué du 11 septembre au 7 octobre 1939.

    Date

    1939,1941

    Cote

    13441, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section A feuille n°2 et Section B feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée pour 1942. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    13451, 5565W113

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1827 révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395

    Date

    1942-1974

    Cote

    2961W664

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINTE-PAULE
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 4-395

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1942-1974

    Cote

    2961W663

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINTE-PAULE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W18/8/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton du Bois-d'Oingt.
    • SAINTE-PAULE
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  13. Résultat n°13
    Population éparse

    1 media

    Population éparse

    Date

    1954

    Cote

    3204W18/8/2

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton du Bois-d'Oingt.
    • SAINTE-PAULE
    • Population éparse

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes

  14. Résultat n°14
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINTE-PAULE
    • Table décennale des mariages
    • 1943-1952
  15. Résultat n°15
    1943-1952

    2 medias

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINTE-PAULE
    • Table décennale des décès
    • 1943-1952
  16. Résultat n°16
    1943-1952

    1 media

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E17515

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINTE-PAULE
    • Table décennale des naissances
    • 1943-1952
  17. Résultat n°17
    1933-1952

    2 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINTE-PAULE
    • Table décennale des décès
    • 1933-1952
  18. Résultat n°18
    1933-1952

    2 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINTE-PAULE
    • Table décennale des mariages
    • 1933-1952
  19. Résultat n°19
    1933-1952

    2 medias

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    4E17514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • SAINTE-PAULE
    • Table décennale des naissances
    • 1933-1952
  20. Résultat n°20
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1949

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  21. Résultat n°21
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1948

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  22. Résultat n°22
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1947

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  23. Résultat n°23
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1946

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  24. Résultat n°24
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1945

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  25. Résultat n°25
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1944

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  26. Résultat n°26
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1943

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  27. Résultat n°27
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1942

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  28. Résultat n°28
    Recto : section C 1ère feuille. Levé n°5 effectué du 29 juillet au 5 septembre 1940.

    1 media

    Recto : section C 1ère feuille. Levé n°5 effectué du 29 juillet au 5 septembre 1940.

    Date

    1940-1941

    Cote

    13445, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section C 1ère feuille. Levé n°5 effectué du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Verso : section C 1ère feuille. Levé n°8 effectué du 12 décembre 1940 au 15 février 1941.

    1 media

    Verso : section C 1ère feuille. Levé n°8 effectué du 12 décembre 1940 au 15 février 1941.

    Date

    1940-1941

    Cote

    13446, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section C 1ère feuille. Levé n°8 effectué du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1941

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  31. Résultat n°31
    Recto : section A 1ère feuille. Levé n°6.

    1 media

    Recto : section A 1ère feuille. Levé n°6.

    Date

    1940

    Cote

    13438, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Recto : section A 1ère feuille. Levé n°6.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Verso : section A 1ère feuille. Levé n°7 du 4 au 30 novembre 1940.

    1 media

    Verso : section A 1ère feuille. Levé n°7 du 4 au 30 novembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    13439, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Verso : section A 1ère feuille. Levé n°7 du 4 au 30...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B feuille unique et Section C 1ère feuille. Levé n°4 effectué du 15 au 20 décembre 1939 puis du 6 au 28 septembre 1940.

    1 media

    Section B feuille unique et Section C 1ère feuille. Levé n°4 effectué du 15 au 20 décembre 1939 puis du 6 au 28 septembre 1940.

    Date

    1939-1940

    Cote

    13443, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille unique et Section C 1ère feuille....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1940

    Cote

    4E18677

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  35. Résultat n°35
    Section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°1 effectué du 6 juillet au 9 septembre 1939.

    1 media

    Section A feuille n°2 et Section B feuille unique. Levé n°1 effectué du 6 juillet au 9 septembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    13440, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section A feuille n°2 et Section B feuille unique....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section B feuille unque et Section C feuille n°1. Levé n°3 effectué du 9 octobre au 12 décembre 1939.

    1 media

    Section B feuille unque et Section C feuille n°1. Levé n°3 effectué du 9 octobre au 12 décembre 1939.

    Date

    1939

    Cote

    13444, 5564W110

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sainte-Paule, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section B feuille unque et Section C feuille n°1. Levé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1939

    Cote

    4E18676

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  38. Résultat n°38
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1938

    Cote

    4E18676

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  39. Résultat n°39
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1937

    Cote

    4E18676

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès
  40. Résultat n°40
    Naissance-Mariage-Décès

    2 lots 2 medias

    Naissance-Mariage-Décès

    Date

    1936

    Cote

    4E18676

    • Contexte : 4E_non_communicable_2023 (2024).csv

    • SAINTE-PAULE
    • Naissance-Mariage-Décès