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Titres
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83 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W23/8/1
 Date
1954
 Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Villefranche-sur-Saône.
  • SALLES-ARBUISSONNAS
  • Agglomération
Résultat n°2
Population éparse

1 media

Population éparse
Cote
3204W23/8/2
 Date
1954
 Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Villefranche-sur-Saône.
  • SALLES-ARBUISSONNAS
  • Population éparse
Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
15550, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
15551, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°5
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15552, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15553, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°7
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15554, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°8
Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15555, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°9
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15556, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Salles.
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Cote
15558, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Arbuissonnas.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1933.
Résultat n°11
Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15559, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Arbuissonnas.
  • Section unique 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°12
Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15560, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Arbuissonnas.
  • Section unique 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°13
Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15561, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Arbuissonnas.
  • Section unique 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°14
Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15562, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Arbuissonnas.
  • Section unique 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.

1 media

Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1933.
Cote
15563, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Arbuissonnas.
  • Section unique 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°16
Section unique 5e feuille. Levé du 1er au 23 juillet 1949.

1 media

Section unique 5e feuille. Levé du 1er au 23 juillet 1949.
Cote
15565, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : Arbuissonnas.
  • Section unique 5e feuille. Levé du 1er au 23 juillet...
Résultat n°17
Section unique 5e feuille. Levé du 24 juillet au 3 août 1949.

1 media

Section unique 5e feuille. Levé du 24 juillet au 3 août 1949.
Cote
15566, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : Arbuissonnas.
  • Section unique 5e feuille. Levé du 24 juillet au 3...
Résultat n°18
Section unique 5e feuille. Levé du 4 au 13 août 1949.

1 media

Section unique 5e feuille. Levé du 4 au 13 août 1949.
Cote
15567, 5564W114
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur) : Arbuissonnas.
  • Section unique 5e feuille. Levé du 4 au 13 août 1949.
Résultat n°19
Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles et d'Arbuissonnas réunies pour 1976. Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles et d'Arbuissonnas réunies pour 1976. Cadastre révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.
Cote
15569, 5565W117
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA) : anciennes communes de Salles...
Résultat n°20
Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933. Edition à jour pour 1983.
Cote
15570, 5565W117
 Date- Lieu
SALLES-ARBUISSONNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Salles-Arbuissonnas, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1933....