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669 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sérézin-du-Rhône.

1 media

Sérézin-du-Rhône.

Date

2018-2019

Cote

5545W148

Résultat n°2

Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 224.1 - INV 69 C 224.2 - INV 69 C 224.3 - INV 69 C 224.4

Résultat n°3
Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15733, 5638W64

Résultat n°4
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1963.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1963.

Date

-

Cote

15744, 5536W207

Résultat n°5
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

15735, 5536W207

Résultat n°6
Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section A 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

15725, 5536W207

Résultat n°7
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15745, 5638W64

Résultat n°8
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1978.

Date

-

Cote

15741, 5536W207

Résultat n°9
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994.

Date

-

Cote

15756, 5640W21

Résultat n°10
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15723, 5638W64

Résultat n°11
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15732, 5536W207

Résultat n°12
Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15727, 5536W207

Résultat n°13
Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

15749, 5536W207

Résultat n°14
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

15740, 5536W207

Résultat n°15
Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

1 media

Section A 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1978.

Date

-

Cote

15734, 5536W207

Résultat n°16
Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15729, 5536W207

Résultat n°17
Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section A feuille n°5. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

15736, 5638W64

Résultat n°18
Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

1 media

Section B feuille n°5. Feuille révisée pour 1936. Edition à jour pour 1985. En partie remembrée en section ZA.

Date

-

Cote

15750, 5638W64

Résultat n°19
Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.

1 media

Section B 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. Réédition pour 1980.

Date

-

Cote

15748, 5536W207

Résultat n°20
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15743, 5536W207