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870 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Solaize.

    1 media

    Solaize.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W149

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Solaize.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15823, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15848, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15877, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

    1 media

    Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

    Cote

    15839, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15820, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AR et AS.

    1 media

    Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AR et AS.

    Cote

    15842, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15890, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    15855, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

    1 media

    Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

    Cote

    15841, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15851, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15891, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15822, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. A jour pour 1968. 2e édition pour 1980. Feuille annulée.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. A jour pour 1968. 2e édition pour 1980. Feuille annulée.

    Cote

    15832, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15886, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1962. Plan remanié pour 1989.

    1 media

    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1962. Plan remanié pour 1989.

    Cote

    15830, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15831, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15878, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15875, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15888, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    15862, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15827, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15893, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15819, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    15863, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    15870, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15845, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15876, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    15868, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

    1 media

    Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

    Cote

    15838, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15846, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

    1 media

    Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

    Cote

    15843, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

    Cote

    15900, 5640W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    15865, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AY.

    1 media

    Section AY.

    Date

    s.d.

    Cote

    15871, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AY.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    15864, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    15869, 5537W28

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15883, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

    Cote

    15824, 5536W208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    1 media

    Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    Cote

    15884, 5639W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Solaize.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre