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870 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Solaize.

1 media

Solaize.

Date

2018-2019

Cote

5545W149

Résultat n°2
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15823, 5536W208

Résultat n°3
Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15848, 5536W208

Résultat n°4
Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15877, 5639W15

Résultat n°5
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

Date

-

Cote

15839, 5536W208

Résultat n°6
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15820, 5536W208

Résultat n°7
Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AR et AS.

1 media

Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AR et AS.

Date

-

Cote

15842, 5536W208

Résultat n°8
Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15890, 5639W15

Résultat n°9
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

15855, 5537W28

Résultat n°10
Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

Date

-

Cote

15841, 5536W208

Résultat n°11
Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15851, 5536W208

Résultat n°12
Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15891, 5639W15

Résultat n°13
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15822, 5536W208

Résultat n°14
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. A jour pour 1968. 2e édition pour 1980. Feuille annulée.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. A jour pour 1968. 2e édition pour 1980. Feuille annulée.

Date

-

Cote

15832, 5536W208

Résultat n°15
Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15886, 5639W15

Résultat n°16
Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1962. Plan remanié pour 1989.

1 media

Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1962. Plan remanié pour 1989.

Date

-

Cote

15830, 5536W208

Résultat n°17
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15831, 5536W208

Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15878, 5639W15

Résultat n°19
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15875, 5639W15

Résultat n°20
Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15888, 5639W15

Résultat n°21
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

15862, 5537W28

Résultat n°22
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15827, 5536W208

Résultat n°23
Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15893, 5639W15

Résultat n°24
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15819, 5536W208

Résultat n°25
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

15863, 5537W28

Résultat n°26
Section AX.

1 media

Section AX.

Date

s.d.

Cote

15870, 5537W28

Résultat n°27
Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15845, 5536W208

Résultat n°28
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15876, 5639W15

Résultat n°29
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

15868, 5537W28

Résultat n°30
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

Date

-

Cote

15838, 5536W208

Résultat n°31
Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15846, 5536W208

Résultat n°32
Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

Date

-

Cote

15843, 5536W208

Résultat n°33
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15900, 5640W23

Résultat n°34
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

15865, 5537W28

Résultat n°35
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

15871, 5537W28

Résultat n°36
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

15864, 5537W28

Résultat n°37
Section AW.

1 media

Section AW.

Date

s.d.

Cote

15869, 5537W28

Résultat n°38
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15883, 5639W15

Résultat n°39
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15824, 5536W208

Résultat n°40
Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15884, 5639W15

Résultat n°41
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

15866, 5537W28

Résultat n°42
Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15874, 5639W15

Résultat n°43
Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AY et AX.

1 media

Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AY et AX.

Date

-

Cote

15844, 5536W208

Résultat n°44
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15881, 5639W15

Résultat n°45
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

15857, 5537W28

Résultat n°46
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

15860, 5537W28

Résultat n°47
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZA et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZA et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

Date

-

Cote

15836, 5536W208

Résultat n°48
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935, remaniement partiel pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935, remaniement partiel pour 1989.

Date

-

Cote

15873, 5639W15

Résultat n°49
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15826, 5536W208

Résultat n°50
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15880, 5639W15

Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15818, 5536W208

Résultat n°52
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

15858, 5537W28

Résultat n°53
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15835, 5536W208

Résultat n°54
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

Date

-

Cote

15829, 5536W208

Résultat n°55
Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15882, 5639W15

Résultat n°56
Section D 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15849, 5536W208

Résultat n°57
Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

Date

-

Cote

15899, 5640W23

Résultat n°58
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15821, 5536W208

Résultat n°59
Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15879, 5639W15

Résultat n°60
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, incorporé en ZA.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, incorporé en ZA.

Date

-

Cote

15834, 5536W208

Résultat n°61
Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15847, 5536W208

Résultat n°62
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15828, 5536W208

Résultat n°63
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

15856, 5537W28

Résultat n°64
Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15885, 5639W15

Résultat n°65
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

15867, 5537W28

Résultat n°66
Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15887, 5639W15

Résultat n°67
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AY.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AY.

Date

-

Cote

15840, 5536W208

Résultat n°68
Section AK.

1 media

Section AK.

Date

s.d.

Cote

15861, 5537W28

Résultat n°69
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

s.d.

Cote

15854, 5537W28

Résultat n°70
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

15859, 5537W28

Résultat n°71
Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15850, 5536W208

Résultat n°72
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

Date

-

Cote

15833, 5536W208

Résultat n°73
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15825, 5536W208

Résultat n°74
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

Date

-

Cote

15837, 5536W208

Résultat n°75
Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15892, 5639W15

Résultat n°76
Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

Date

-

Cote

15889, 5639W15

Résultat n°77
Ouvrages d'art.

1 media

Ouvrages d'art.

Date

1968-2003

Cote

4827W 1-4827W14

Résultat n°78

Locaux de rangement et sanitaires.

Date

1999

Cote

324J1009

Résultat n°79
Locaux de rangement et sanitaires.

1 media

Locaux de rangement et sanitaires.

Date

1999

Cote

324J1009

Résultat n°80
Pièces écrites.

1 media

Pièces écrites.

Date

1992-1996

Cote

324J1005