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870 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Solaize.

1 media

Solaize.
Cote
5545W149
 Date
2018-2019
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Solaize.
Résultat n°2
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15823, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°3
Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15848, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°4
Section AD. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15877, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°5
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.
Cote
15839, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°6
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
15820, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°7
Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AR et AS.

1 media

Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AR et AS.
Cote
15842, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°8
Section AV. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15890, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°9
Section AB.

1 media

Section AB.
Cote
15855, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB.
Résultat n°10
Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.
Cote
15841, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 6e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°11
Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15851, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°12
Section AW. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15891, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°13
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Cote
15822, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935.
Résultat n°14
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. A jour pour 1968. 2e édition pour 1980. Feuille annulée.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. A jour pour 1968. 2e édition pour 1980. Feuille annulée.
Cote
15832, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°15
Section AP. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15886, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°16
Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1962. Plan remanié pour 1989.

1 media

Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1962. Plan remanié pour 1989.
Cote
15830, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. 3e édition...
Résultat n°17
Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15831, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°18
Section AE. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15878, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°19
Section AB. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15875, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°20
Section AS. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15888, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°21
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
15862, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°22
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15827, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°23
Section AY. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15893, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°24
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15819, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. 2e...
Résultat n°25
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
15863, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°26
Section AX.

1 media

Section AX.
Cote
15870, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AX.
Résultat n°27
Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15845, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°28
Section AC. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15876, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°29
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
15868, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°30
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AR.
Cote
15838, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°31
Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15846, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°32
Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.
Cote
15843, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°33
Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
15900, 5640W23
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°34
Section AR.

1 media

Section AR.
Cote
15865, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°35
Section AY.

1 media

Section AY.
Cote
15871, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AY.
Résultat n°36
Section AP.

1 media

Section AP.
Cote
15864, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.
Résultat n°37
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
15869, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°38
Section AM. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15883, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°39
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
15824, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne 1ère feuille)....
Résultat n°40
Section AN. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15884, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°41
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
15866, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°42
Section AA. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15874, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°43
Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AY et AX.

1 media

Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 3e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en sections AY et AX.
Cote
15844, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°44
Section AK. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15881, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°45
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
15857, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°46
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
15860, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AI.
Résultat n°47
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZA et une partie remaniée pour 1989 en section AR.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, une partie remembrée en ZA et une partie remaniée pour 1989 en section AR.
Cote
15836, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°48
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935, remaniement partiel pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935, remaniement partiel pour 1989.
Cote
15873, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935,...
Résultat n°49
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
15826, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°50
Section AI. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15880, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°51
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Cote
15818, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935.
Résultat n°52
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
15858, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°53
Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15835, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°54
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.
Cote
15829, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°55
Section AL. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15882, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°56
Section D 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15849, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°57
Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à jour pour 1995.
Cote
15899, 5640W23
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1994. Edition à...
Résultat n°58
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15821, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°59
Section AH. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15879, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°60
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, incorporé en ZA.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille annulée, incorporé en ZA.
Cote
15834, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°61
Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15847, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 3e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°62
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1935.
Cote
15828, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°63
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
15856, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°64
Section AO. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15885, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°65
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
15867, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°66
Section AR. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15887, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°67
Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AY.

1 media

Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1968. Feuille annulée, une partie remembrée en ZB et une partie remaniée pour 1989 en section AY.
Cote
15840, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°68
Section AK.

1 media

Section AK.
Cote
15861, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK.
Résultat n°69
Section AA.

1 media

Section AA.
Cote
15854, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°70
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
15859, 5537W28
 Date
s.d.
 Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°71
Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15850, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 5e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°72
Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.

1 media

Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935.
Cote
15833, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°73
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1980. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15825, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°74
Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.

1 media

Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1962.
Cote
15837, 5536W208
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 4e feuille (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°75
Section AX. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15892, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°76
Section AT. Feuille remaniée pour 1989.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1989.
Cote
15889, 5639W15
 Date- Lieu
SOLAIZE
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Solaize.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1989.
Résultat n°77
Ouvrages d'art.

1 media

Ouvrages d'art.
Cote
4827W 1-4827W14
 Date
1968-2003
 Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY, GIVORS, LYON, BELLEVILLE, SOLAIZE, RIVE-DE-GIER
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : Ouvrages d'art.
Résultat n°78

Locaux de rangement et sanitaires.
Cote
324J1009
 Date
1999
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole, 76 rue de Chatabeau à Solaize.
  • Locaux de rangement et sanitaires.
Résultat n°79
Locaux de rangement et sanitaires.

1 media

Locaux de rangement et sanitaires.
Cote
324J1009
 Date
1999
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole, 76 rue de Chatabeau à Solaize.
  • Locaux de rangement et sanitaires.
Résultat n°80
Pièces écrites.

1 media

Pièces écrites.
Cote
324J1005
 Date
1992-1996
 Lieu
RHONE-ALPES, RHONE
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Etablissements d'enseignement.
  • Public.
  • Maternelles.
  • Ecole, 76 rue de Chatabeau à Solaize.
  • Extension et réhabilitation.
  • Pièces écrites.