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94 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Opération « Pressing propre ».

    Date

    1997-2003

    Cote

    6294W24

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Opération « Pressing propre ».

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  2. Résultat n°2

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  3. Résultat n°3

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  4. Résultat n°4

    Création et construction.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6294W21

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Création et construction.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5
    Eglise saint Mayol.

    1 media

    Eglise saint Mayol.

    Date

    2004

    Cote

    6189W325

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Ternay.
    • Eglise saint Mayol.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Maison individuelle.

    1 media

    Maison individuelle.

    Date

    2002

    Cote

    6189W324

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Ternay.
    • Maison individuelle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7

    Ternay.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W87

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Ternay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W20

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • T.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  9. Résultat n°9
    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Date

    1996

    Cote

    5962W35

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5962W34

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    1 media

    Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    Date

    2008

    Cote

    5961W47

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  12. Résultat n°12
    Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

    1 media

    Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

    Date

    2008

    Cote

    5961W46

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  13. Résultat n°13

    Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay, Thizy, La Tour-de-Salvagny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W29

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-d'Ozon, Ternay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Crépieux, Ternay.

    1 media

    Crépieux, Ternay.

    Date

    1985-2009

    Cote

    5206W/1

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Crépieux, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  15. Résultat n°15

    Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône, Chasse-sur-Rhône et Solaize, sécurisation de la voie.

    Date

    1990-1994

    Cote

    4527W203

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Chemin départemental n°12E (CD12E), Ternay, ouverture entre la rue Morze et le chemin départemental n°150 (CD150).

    Date

    1977-1979

    Cote

    4527W136

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°12E (CD12E), Ternay, ouverture...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Marchés n°79030 à 79058.

    Date

    1979

    Cote

    3679W7

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés n°79030 à 79058.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Aire de Saint-Romain-en-Gier sur l'A47.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3633W59

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aire de Saint-Romain-en-Gier sur l'A47.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Services publics, autres ministères, syndicats mixtes intercommunaux, CNR et correspondance relative à la dessert ferroviaire de la zone industrielle de Solaize - Ternay.

    Date

    1977-1984

    Cote

    3633W58

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics, autres ministères, syndicats mixtes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement