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794 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ternay.

1 media

Ternay.

Date

2019

Cote

5545W154

Résultat n°2

Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 224.1 - INV 69 C 224.2 - INV 69 C 224.3 - INV 69 C 224.4

Résultat n°3

Juridiction du prince et juridiction subalterne, le prieuré Saint-Pierre de Ternay face à l'Etat delphinal à la fin du XIVe siècle

Date

2006

Cote

TH 443

Résultat n°4
Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16322, 5639W17

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

Date

-

Cote

16264, 5536W215

Résultat n°6
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

Date

-

Cote

16269, 5536W215

Résultat n°7
Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

16267, 5536W215

Résultat n°8
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16268, 5536W215

Résultat n°9
Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

1 media

Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

Date

-

Cote

16283, 5536W215

Résultat n°10
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

16270, 5536W215

Résultat n°11
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

16294, 5537W32

Résultat n°12
Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16329, 5639W17

Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

1 media

Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

Date

-

Cote

16279, 5536W215

Résultat n°14
Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16317, 5639W17

Résultat n°15
Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

16266, 5536W215

Résultat n°16
Section AK. Section remaniée pour 1995.

1 media

Section AK. Section remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

16296, 5537W32

Résultat n°17
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

16304, 5537W32

Résultat n°18
Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16336, 5639W17

Résultat n°19
Section BA.

1 media

Section BA.

Date

s.d.

Cote

16310, 5537W32

Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

Date

s.d.

Cote

16288, 5537W32