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794 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ternay.

1 media

Ternay.

Date

2019

Cote

5545W154

Résultat n°2

Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 224.1 - INV 69 C 224.2 - INV 69 C 224.3 - INV 69 C 224.4

Résultat n°3

Juridiction du prince et juridiction subalterne, le prieuré Saint-Pierre de Ternay face à l'Etat delphinal à la fin du XIVe siècle

Date

2006

Cote

TH 443

Résultat n°4
Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16322, 5639W17

Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

Date

-

Cote

16264, 5536W215

Résultat n°6
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

Date

-

Cote

16269, 5536W215

Résultat n°7
Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

Date

-

Cote

16267, 5536W215

Résultat n°8
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16268, 5536W215

Résultat n°9
Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

1 media

Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

Date

-

Cote

16283, 5536W215

Résultat n°10
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

16270, 5536W215

Résultat n°11
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

s.d.

Cote

16294, 5537W32

Résultat n°12
Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16329, 5639W17

Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

1 media

Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

Date

-

Cote

16279, 5536W215

Résultat n°14
Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16317, 5639W17

Résultat n°15
Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

16266, 5536W215

Résultat n°16
Section AK. Section remaniée pour 1995.

1 media

Section AK. Section remaniée pour 1995.

Date

-

Cote

16296, 5537W32

Résultat n°17
Section AT.

1 media

Section AT.

Date

s.d.

Cote

16304, 5537W32

Résultat n°18
Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16336, 5639W17

Résultat n°19
Section BA.

1 media

Section BA.

Date

s.d.

Cote

16310, 5537W32

Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

Date

s.d.

Cote

16288, 5537W32

Résultat n°21
Section AX.

1 media

Section AX.

Date

s.d.

Cote

16307, 5537W32

Résultat n°22
Section AK. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16321, 5639W17

Résultat n°23
Section AB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16315, 5639W17

Résultat n°24
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

s.d.

Cote

16302, 5537W32

Résultat n°25
Section AE.

1 media

Section AE.

Date

s.d.

Cote

16293, 5537W32

Résultat n°26
Section AY.

1 media

Section AY.

Date

s.d.

Cote

16308, 5537W32

Résultat n°27
Section AE. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16318, 5639W17

Résultat n°28
Section AY. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16333, 5639W17

Résultat n°29
Section BB.

1 media

Section BB.

Date

s.d.

Cote

16311, 5537W32

Résultat n°30
Section AA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16314, 5639W17

Résultat n°31
Section AC. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16316, 5639W17

Résultat n°32
Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975. Réédité pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

16276, 5536W215

Résultat n°33
Section AI.

1 media

Section AI.

Date

s.d.

Cote

16295, 5537W32

Résultat n°34
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 3e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

16281, 5536W215

Résultat n°35
Section AX. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16332, 5639W17

Résultat n°36
Section AN.

1 media

Section AN.

Date

s.d.

Cote

16299, 5537W32

Résultat n°37
Section AM.

1 media

Section AM.

Date

s.d.

Cote

16298, 5537W32

Résultat n°38
Section AM. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16323, 5639W17

Résultat n°39
Section AW. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16331, 5639W17

Résultat n°40
Section AI. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16320, 5639W17

Résultat n°41
Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16278, 5536W215

Résultat n°42
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16282, 5536W215

Résultat n°43
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

s.d.

Cote

16301, 5537W32

Résultat n°44
Section AS.

1 media

Section AS.

Date

s.d.

Cote

16303, 5537W32

Résultat n°45
Section AH. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16319, 5639W17

Résultat n°46
Section AS. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16328, 5639W17

Résultat n°47
Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952.

Date

-

Cote

16272, 5536W215

Résultat n°48
Section BA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16335, 5639W17

Résultat n°49
Section AR. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16327, 5639W17

Résultat n°50
Section AD.

1 media

Section AD.

Date

s.d.

Cote

16292, 5537W32

Résultat n°51
Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

16284, 5536W215

Résultat n°52
Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16274, 5536W215

Résultat n°53
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976. Réédité pour 1980.

1 media

Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976. Réédité pour 1980.

Date

-

Cote

16280, 5536W215

Résultat n°54
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16313, 5639W17

Résultat n°55
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

s.d.

Cote

16297, 5537W32

Résultat n°56
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16271, 5536W215

Résultat n°57
Section AO. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16325, 5639W17

Résultat n°58
Section AZ.

1 media

Section AZ.

Date

s.d.

Cote

16309, 5537W32

Résultat n°59
Section AP. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16326, 5639W17

Résultat n°60
Section AV. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16330, 5639W17

Résultat n°61
Section AZ. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16334, 5639W17

Résultat n°62
Section AB.

1 media

Section AB.

Date

s.d.

Cote

16290, 5537W32

Résultat n°63
Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16285, 5536W215

Résultat n°64
Section AW.

1 media

Section AW.

Date

s.d.

Cote

16306, 5537W32

Résultat n°65
Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

1 media

Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

Date

-

Cote

16275, 5536W215

Résultat n°66
Cadastre révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Cadastre révisé pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

Date

-

Cote

16265, 5536W215

Résultat n°67
Section AN. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

Date

-

Cote

16324, 5639W17

Résultat n°68
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

s.d.

Cote

16305, 5537W32

Résultat n°69
Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 4e édition à jour pour 1980.

1 media

Section C feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 4e édition à jour pour 1980.

Date

-

Cote

16277, 5536W215

Résultat n°70
Section AO.

1 media

Section AO.

Date

s.d.

Cote

16300, 5537W32

Résultat n°71
Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Section B feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

Date

-

Cote

16273, 5536W215

Résultat n°72
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

16291, 5537W32

Résultat n°73
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

s.d.

Cote

16289, 5537W32

Résultat n°74
Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

1 media

Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

Date

1935-1998

Cote

3784W 1-3784W67

Résultat n°75
Toussieu, Theizé, Ternay.

1 media

Toussieu, Theizé, Ternay.

Date

1985-1998

Cote

5749W102

Résultat n°76
Aménagement.

1 media

Aménagement.

Date

1969-1982

Cote

1688W 1-1688W20

Résultat n°77
Comptes supprimés n° 450-1488

1 media

Comptes supprimés n° 450-1488

Date

1952-1974

Cote

2979W2235

Résultat n°78
Comptes supprimés n° 6-450

1 media

Comptes supprimés n° 6-450

Date

1952-1974

Cote

2979W2234

Résultat n°79
Comptes individuels de D à L

1 media

Comptes individuels de D à L

Date

1952-1974

Cote

2979W2232

Résultat n°80
Comptes individuels de Bu à C

1 media

Comptes individuels de Bu à C

Date

1952-1974

Cote

2979W2231