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794 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ternay.

1 media

Ternay.
Cote
5545W154
 Date
2019
 Lieu
TERNAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Ternay.
Résultat n°2

Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire numérique et annexes
Cote
INV 69 C 224.1 - INV 69 C 224.2 - INV 69 C 224.3 - INV 69 C 224.4
 Date
2009
 Lieu
TERNAY, SEREZIN-DU-RHONE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire...
Résultat n°3

Juridiction du prince et juridiction subalterne, le prieuré Saint-Pierre de Ternay face à l'Etat delphinal à la fin du XIVe siècle
Cote
TH 443
 Date
2006
 Lieu
TERNAY, TERNAY (EGLISE), TERNAY (PRIEURE), DAUPHINE (PROVINCE)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Juridiction du prince et juridiction subalterne, le...
Résultat n°4
Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.
Cote
16322, 5639W17
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...
Résultat n°5
Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.
Cote
16264, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour...
Résultat n°6
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.
Cote
16269, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.
Résultat n°7
Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.
Cote
16267, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour...
Résultat n°8
Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

1 media

Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.
Cote
16268, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952....
Résultat n°9
Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

1 media

Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.
Cote
16283, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour...
Résultat n°10
Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

1 media

Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.
Cote
16270, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....
Résultat n°11
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
16294, 5537W32
 Date
s.d.
 Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°12
Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.
Cote
16329, 5639W17
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...
Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

1 media

Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.
Cote
16279, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....
Résultat n°14
Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.
Cote
16317, 5639W17
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...
Résultat n°15
Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

1 media

Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.
Cote
16266, 5536W215
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour...
Résultat n°16
Section AK. Section remaniée pour 1995.

1 media

Section AK. Section remaniée pour 1995.
Cote
16296, 5537W32
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AK. Section remaniée pour 1995.
Résultat n°17
Section AT.

1 media

Section AT.
Cote
16304, 5537W32
 Date
s.d.
 Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AT.
Résultat n°18
Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.
Cote
16336, 5639W17
 Date- Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...
Résultat n°19
Section BA.

1 media

Section BA.
Cote
16310, 5537W32
 Date
s.d.
 Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°20
Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.
Cote
16288, 5537W32
 Date
s.d.
 Lieu
TERNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ternay.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation...