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794 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ternay.

    1 media

    Ternay.

    Date

    2019

    Cote

    5545W154

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    VIPLE VALERIE / CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 224.1 - INV 69 C 224.2 - INV 69 C 224.3 - INV 69 C 224.4

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Ternay (1650-2008) : répertoire...
  3. Résultat n°3

    Juridiction du prince et juridiction subalterne, le prieuré Saint-Pierre de Ternay face à l'Etat delphinal à la fin du XIVe siècle

    Auteur

    CHEVAILLER THOMAS

    Date

    2006

    Cote

    TH 443

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Juridiction du prince et juridiction subalterne, le...
  4. Résultat n°4
    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16322, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour 1952.

    Cote

    16264, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

    Cote

    16269, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Edition à jour pour 1968. 3e édition à jour pour 1975.

    Cote

    16267, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    1 media

    Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952. Edition à jour pour 1985. Feuille annulée.

    Cote

    16268, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Feuille révisée pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    Cote

    16283, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952. 2e édition à jour pour 1976.

    Cote

    16270, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    16294, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16329, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1976.

    Cote

    16279, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan cadastral révisé pour 1952....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16317, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

    1 media

    Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour 1952. Réédité pour 1975.

    Cote

    16266, 5536W215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille unique. Plan cadastral révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AK. Section remaniée pour 1995.

    1 media

    Section AK. Section remaniée pour 1995.

    Cote

    16296, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AK. Section remaniée pour 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    16304, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour pour 1996.

    Cote

    16336, 5639W17

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1995. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section BA.

    1 media

    Section BA.

    Date

    s.d.

    Cote

    16310, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation avec annotations indiquant les nouvelles sections du remaniement.

    Date

    s.d.

    Cote

    16288, 5537W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ternay.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Tableau d'assemblage (TA) du plan minute de conservation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre